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Ordre du Jour - 2025 11 04 ordre du jour
Ordre du Jour - 2023 11 07 ordre du jour
Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune de Saint-Rémy-de-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 11 07 ordre du jour)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Institutions publiques,
MAIRIE DE SAINT-REMY-DE-PROVENCE
XX
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux articles L. 2121-7 9 10 et 12 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Date de convocation : 31 octobre 2023
Séance du : MARDI 7 NOVEMBRE 2023
Heure 19 heures 00
Lieu SALLE D'HONNEUR
Objet :
DECISIONS DE MAIRE (29)
(N° 2023-123, 2023-124, 2023-125, 2023-126, 2023-127, 2023-128, 2023-129, 2023-130, 2023-131, 2023-132, 2023-133, 2023-134, 2023-135, 2023-136, 2023-137, 2023-138, 2023-139, 2023-140, 2023- 141, 2023-142, 2023-143, 2023-144, 2023-145, 2023-146, 2023-147, 2023-148, 2023-149, 2023-150, 2023-151, 2023-152, 2023-153)
CONTRATS-CONVENTIONS-MARCHES-AVENANTS :
Prolongation de la convention d’adhésion au programme Petites Villes de Demain
ENVIRONNEMENT :
æ Convention de superposition d’affectation de domaine public dans le cadre de l’aménagement d’un espace de détente le long du Canal des Alpines
> Avenant n° 1 à la convention pour dépôt de ruches en forêt communale
FINANCES :
æ Demande de subvention 2024-Création d’un équipement de type AirFit > Aide à la transition énergétique-Demande de subventions au Département au titre de l’année 2024 æ Convention Territoriale Globale-Demande de financement à la CAF > Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)-Musée des Alpilles-Travaux de restauration
Aide aux travaux de proximité-Demande de subventions au Département au titre de l’année 2024- Modernisation de deux terrains de tennis
> Subventions annuelles de fonctionnement aux associations-Exercice 2023 > Subventions exceptionnelles aux associations-Exercice 2023-4°"% ventilation
INTERCOMMUNALITE :
> Présentation du rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
> Présentation des rapports annuels sur les prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) pour l’année
2022
Page 1 sur 2 Présentation du rapport annuel sur les prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles {CCVBA) pour l’année 2022
JEUNESSE :
æ Convention de travaux de prestations entre le service des Sports de la Ville de Saint-Rémy-de- Provence et l’'EPLEFPA Alpill'Campus-Lycée Professionnel Agricole «Les Alpilles»
PERSONNEL :
> Création de postes d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité ou lié à un accroissement saisonnier d’activité (certe délibération autorise le Maire à recruter des agents
contractuels)
> Modification du temps de travail d’un emploi (diminution)
Frais de mission-Revalorisation des frais forfaitaires de repas et d’hébergement Attribution de la prime de responsabilité à certains emplois administratifs de Direction
SECURITE :
+ Renouvellement de la convention entre la Commune et l’ANTAI
URBANISME :
> Cession et échanges des parcelles AS 512, 514 et 515 (domaine privé de la Commune) > Echange partie de parcelles propriété de la SCI METAJURIS avec partie de parcelle communale section AL-Modification de la délibération n° 2023-135 du 27/09/2023-Suite à une erreur matérielle æ Renouvellement de la convention d’honoraires avec le Cabinet ADALTYS (anciennement
ADAMAS)
QUESTIONS DIVERSES :
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