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Ordre du Jour - 2026 02 10 ordre du jour
Ordre du Jour - 2023 02 07 ordre du jour
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Saint-Rémy-de-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 02 07 ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Assurance,
MAIRIE DE SAINT-REMY-DE-PROVENCE
KE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux articles L. 2121-7 9 10 et 12 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Date de convocation : 1° février 2023
Séance du : MARDI 7 FEVRIER 2023
Heure 19 heures 00
Lieu SALLE D'HONNEUR
Objet :
DECISIONS DE MAIRE (24)
(N° 2022-135, 2022-136, 2022-137, 2022-138, 2022-139, 2022-140, 2022-141, 2022-142, 2022-143, 2022-144, 2022-145, 2022-146, 2022-147, 2023-1, 2023-2, 2023-3, 2023-4, 2023-5, 2023-6,
2023-7, 2023-8, 2023-9, 2023-10, 2023-11)
CIMETIERE COMMUNAL :
> Construction d’un nouveau colombarium
Agrandissement et mise aux normes du Jardin du Souvenir
CONTRATS-CONVENTIONS-MARCHES-AVENANTS-ADHESIONS :
> Convention de groupement de commandes-Marché d’assurances «Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile et Protection juridique»
> Convention de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Saint-Rémy-de-Provence
EDUCATION/JEUNESSE :
Mise en place des mesures de responsabilisation/Partenariat avec le Collège Glanum > Charte d'engagement des Communes du Projet Alimentaire Territorial (PAT)
ENVIRONNEMENT :
> Convention de cession à titre gratuit de deux véhicules de patrouille par le Département des
Bouches du Rhône à la Commune de Saint-Rémy-de-Provence
FINANCES :
> Demande de subvention(s) 2023-Installation d’une protection solaire photovoltaïque aux arènes Chomel-Coinon-Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)-Fonds Départemental pour la mise en œuvre du Plan Climat Air Energie Territorial
> Demande de subvention-Travaux de mise aux normes de la cantine scolaire de l’école de l’Argelier et des sanitaires-Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2023-FDAL Subventions exceptionnelles aux associations-Exercice 2023
æ Vote sur le Débat d'Orientation Budgétaire
Page 1 sur 2 PERSONNEL :
> Mis en place de la journée de solidarité
Instauration du «Forfait Mobilités Durables» au profit des agents publics de la Collectivité-Annule
et remplace la délibération n° 2021-61 du 23 mars 2021
3 Création de postes d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité ou lié à un accroissement saisonnier d’activité/Cette délibération autorise le Maire à recruter des agents
contractuels
Création d’un poste d’agent contractuel pour faire face aux besoins de service où la nature des fonctions le justifie lorsqu’un fonctionnaire n’a pu être recruté/Cette délibération autorise le Maire à
recruter un agent contractuel
> Création d'emplois saisonniers 2023
SPORT :
> Convention avec la FFME (Fédération Française Montagne Escalade) relative à une mission de contrôle et entretien des sites naturels d’escalade-Renouvellement
VIE ECONOMIQUE :
Projet du nouveau cinéma-A vis sur le plan de financement prévisionnel > Budget Participatif-Modification du règlement d’attribution de l’aide aux particuliers pour l’achat
d’un vélo à assistance électrique
> Création de la Commission de Règlement Amiable pour les préjudices économiques et commerciaux des travaux de l’avenue Durand Maillane
VŒU :
Appel des Villes et des Collectivités Territoriales en faveur du Traité sur l’interdiction des armes
nucléaires
QUESTIONS DIVERSES :
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