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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - Compte rendu conseil 08.02.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - Compte rendu conseil 08.02.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Transports,
AMBERT
\
LIVRADOIS FOREZ
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
(Puy-de-Dôme)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
SEANCE
EN
DATE
DU
8 février
2024
Présents
: cf. liste annexe
Secrétaire
de
séance : Jean
SAVINEL
Date
de
la convocation
du
Conseil
de
Communauté
: 01
février
2024
Lieu
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: Salle
multi-activités
d’'ARLANC
Présents
: 55
Procutations
: 11
Votants
: 66
- Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
du
30
novembre
2023
Délibération
n°0
-
approuvé
—
Pour
: 66
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Débat
d’orientations
budgétaires
Délibération
n°1
approuvé
—
Pour
: 66
Contte
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Mise
à jour
des
AP/AE
existantes
Délibération
n°2
-
approuvé
—
Pour
: 66
Contte
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- AP/CP
pour
la requalification
de
la ZI
à Ambert
Délibération
n°3
-
approuvé
—
Pour
: 66
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- AP/CP
pour
la
créations
de
terrains
familiaux
Délibération
n°4
-
approuvé
—
Pour :
65
Contte
: 1
abstentions
: 0
Majorité
- AP/CP
pour
la
création
et l'entretien
de
voiries
forestières
d’intérêt
communautaire
Délibération
n°5
-
approuvé
—
Pour
: 66
Contre
: O
abstentions
: 0
Unanimité
- RH
—
Modification
du
tableau
des
emplois
Délibération
n°6
-
apptouvé—
Pour
: 66
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Extension
de
la
ZA
à Cunlhat
—
Demande
de
DETR
Délibération
n°7
-
approuvé
—
Pour
: 66
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Extension
de
la
ZA
des
Barthes
à Ambert
—
Demande
de
DETR
Délibération
n°8
-
approuvé
—
Pour
: 66
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Rénovation
de
la
Gare
de
l'Utopie
—
demande
de
DETR
Délibération
n°9
approuvé
—
Pour
: 66
Contre
: O
abstentions
: 0
Unanimité
- Rénovation
du
bâtiment
de
l’ex-CCI
en
siège
d’ALF
—
demandes
de
DETR,
DSIL,
et Fonds
vert
Délibération
n°10
approuvé
—
Pour
: 66
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Borne
de
recharge
pour
Véhicules
électriques
- demande
de
DSIL
Délibération
n°11
approuvé
—
Pour
: 66
Contre
: O
abstentions
: 0
Unanimité
- Achat
de
Véhicules
électriques
—
demande
de
DSIL
Délibération
n°12
approuvé
—
Pour
: 66
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Portage
de
repas
à domicile
—
évolution
du
service
et nouveaux
tarifs
Délibération
n°13
approuvé
—
Pour
: 34
Contre
: 22
abstentions
: 10
Majorité
AR
Prefecture
063-200070761-20240208-2024_08_02_CR-AU Reçu le
21/02/2024 Délibération
n°14
Cuanpouvautvi
ue
Auto
aunnuvo
—
avuat
terrain
à
Champetières
HODTOUT—=
Por
86
abstentions
: O
Unanimité
- Atelier-Relais
Fougerouse
—
Levée
de
l'option
Délibération
n°15
abstentions
: 3
Unanimité
approuvé
—
Pour
: 64
Le
procès-verbal
de
séance
rendra
compte
des
débats
et
des
détails
des
votes
lorsque
ceux-ci
ont
été
demandés
(Extraits
des
délibérations
ci-joint).
AR
Prefecture
063-200070761-20240208-2024_08_02_CR-AU Reçu le
21/02/2024 publié le
22 février 2024