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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - Compte rendu conseil 09.03.23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - Compte rendu conseil 09.03.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
AMBERT LIVRADOIS FOREZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
SEANCE
EN
DATE
DU
9 MARS
2023
Présents
: cf.
liste
annexe
Sectétaire
de
séance
: Bernard
Pastel
Date
de
la
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: 2
mars
2023
Lieu
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: Salle
multi-activités
d’'ARLANC
Présents
: 57
Procutations
: 12
Votants
: 69
S AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
(Puy-de-Dôme)
- Approbation
du
PV
de
séance
du
2
février
2023
Délibération
n°0
-
approuvé
—
Pour
: 69
Contre
: O
abstentions
: 0
Unanimité
- Comptes
de
gestion
du
Budget
Principal
et
du
budget
annexe
des
OM
Délibération
n°1
-
approuvé
—
Pour
: 69
Contre
: OU
abstentions
: 0
Majorité
- Comptes
de
gestion
des
Budgets
Annexes
hors
OM
Délibération
n°2
-
approuvé
—
Pour
: 69
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
Aïttivée
Stéphanie
Allègre-Cartier
—
69
votants
—
11
pouvoits
—
58
présents
- Compte
administratif
du
Budget
principal
2022
M.
le
Président
se
retire
du
vote
—
67
votants
—
10
pouvoirs
Délibération
n°3
-
approuvé
—
Pour
: 67
Contre
: O
abstentions
: 0
Majorité
- Comptes
administratifs
des
Budgets
annexes
Délibération
n°4
-
M.
le Président
se retire
du vote
— 67
votants
—
10
pouvoirs
approuvé
—
Pour
: 67
Contre
: O
abstentions
: 0
Majorité
- Débat
d'Orientation
Budgétaire
Délibération
n°5
-
approuvé
—
Pour
: 69
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Autorisation
de
Programme
/ Crédit
de
paiement
— Rénovation
du
bâtiment
CCI
Délibération
n°6
-
approuvé
—
Pour
: 69
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Autorisation
de
Programme
/ Crédit
de
paiement
— Rénovation
de
la Gate
de
l'Utopie
Délibération
n°7
-
approuvé
—
Pour
: 69
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Adoption
du
Budget
Annexe
de
la ZA
de
Cunlhat
Délibération
n°8
-
approuvé
—
Pour
: 69
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Modification
du
Tableau
des
Emplois
Délibération
n°9
-
approuvé
—
Pour
: 69
Contre
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Abattoir
— Affectation
des
résultats
Délibération
n°10
approuvé
—
Pour
: 69
Contte
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Abattoit
— Budget
Prévisionnel
2023
Délibération
n°11
approuvé
—
Pour
: 69
Contre
: 0
abstentions
: 1
Majorité
Le
procès-verbal
de
séance
rendra
compte
des
débats
et
des
détails
des
votes
lorsque
ceux-ci
ont
été
demandés
(Extraits
des
délibérations
ci-joint).
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063-200070761-20230309-2023_09_03_CR1-AU Reçu le
15/03/2023