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Déliberation - Deliberations approuvees en conseil municipal du jeudi 1er octobre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lons.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations approuvees en conseil municipal du jeudi 1er octobre 2026)
Thèmes du document : Sport, Sécurité sociale, Travail et emploi,
Affiché le 02 octobre 2026
Liste des délibérations examinées
au Conseil Municipal du jeudi 1er octobre 2026
***
Délibération n° 0101102026 – Subvention exceptionnelle pour les communes sinistrées par les incendies de l’été 2026
Approuvée
Délibération n° 0201102026 – Subvention exceptionnelle à l’Amicale de l’ETAP Approuvée
Délibération n° 0301102026 – Acquisition de la parcelle cadastrée section BD n° 3 lieu-dit « Lacabette »
Approuvée
Délibération n° 0401102026 – Acquisition de la parcelle cadastrée AM n° 1042 rue Rebèque Approuvée
Délibération n° 0501102026 – Acquisition d’une parcelle cadastrée AM n° 1486 rue Rebèque Approuvée
Délibération n° 0601102026 – Acquisition des parcelles cadastrées AM n° 2402, AM n° 2403 et AM n° 2404 rue Rebèque
Approuvée
Délibération n° 0701102026 – Opération « construction-démolition de l’école Perrot en 16 lots » - Avenant n° 1 au marché du lot n° 9 « Plâtrerie »
Approuvée
Délibération n° 0801102026 – Opération « construction-démolition de l’école Perrot en 16 lots » - « Électricité - SSI »
Approuvée
Délibération n° 0901102026 – Construction d’une salle des sports au complexe du Moulin en 13 lots – Avenant n° 1 au marché du lot n° 4 « Bardage »
Délibération n° 1001102026 – Opération construction d’une salle des sports au complexe du Moulin en 13 lots – Avenant n° 2 au marché n° 89 du lot n° 13 « Équipements sportifs » Approuvée
Délibération n° 1101102026 – Construction d’une salle des sports au complexe du Moulin – Avenants relatifs à la prolongation du chantier
Approuvée
Délibération n° 1201102026 – « Ateliers jeunes » second semestre 2026
Approuvée
Délibération n° 1301102026 – Tarifs du renouvellement des concessions de 4 m² et 5 m² dans les cimetières de Lons
Approuvée Délibération n° 1401102026 – Budget général 2026 – Décision modificative n° 2 : cadrage budgétaire
Approuvée
Délibération n° 1501102026 – Mise à disposition au CEB d’une partie de parcelle communale Approuvée
Délibération n° 1601102026 – Mise à disposition à titre gratuit de l’Espace James Chambaud au profit de l’association Festival Image Montagne
Approuvée
Délibération n° 1701102026 – Accueil de trois résidences d’artistes à l’Espace James Chambaud
Approuvée
Délibération n° 1801102026 - Prolongation de la convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales
Approuvée
Délibération n° 1901102026 – Mandat spécial à Monsieur le Maire pour participer au congrès des Maires du 24 au 26 novembre 2026
Approuvée
Délibération n° 2001102026 – Modification de la nomenclature des emplois – Création d’un emploi d’enseignant théâtre et éveil culturel
Approuvée
Délibération n° 2101102026 – Modification de la nomenclature des emplois – Modification du temps de travail d’un emploi d’enseignant théâtre
Approuvée
Délibération n° 2201102026 – Modification de la nomenclature des emplois – Création d’emplois
Approuvée
Délibération n° 2301102026 – Modification de la nomenclature des emplois – Emploi d’éducateur des activités physiques et sportives – MNS à la piscine municipale AQUALONS Approuvée
Délibération n° 2401102026 – Créations et transformation d’emplois
Approuvée
Délibération n° 2501102026 – Prise en charge des frais de mission liés à la formation sur la nouvelle balayeuse
Approuvée
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