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Ordre du Jour - 3 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 3 Ordre du jour
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Famille,
ke | où La Celle Saint-Cloud ce
Conseil municipal du 6 décembre 2022 à 20h
Convocation
Le Conseil municipal de La Celle Saint-Cloud est convoqué en séance publique le mardi 6 décembre 2022 à 20 heures en l’Hôtel de Ville de La Celle Saint-Cloud (Salle du Conseil municipal).
Le Maire
Olivier DELAPORTE
Vice-Président de Versailles Grand Parc
Ordre du Jour
Election du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 11 octobre 2022
ORGANISATION MUNICIPALE
1
2
3
4
5;
6. 7
8
9.
1 0.
Installation d’un nouveau Conseiller municipal
Election d’un nouvel Adjoint au maire
Fixation du montant de l’indemnité de fonctions des élus
Application de la majoration des indemnités de fonctions des élus
Election d’un représentant au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Désignation d’un représentant au Conseil des Œuvres Sociales (COS) Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’ Administration du Collège Victor Hugo Désignation d’un représentant au sein du CPEA
Composition de la Commission Animation- Culture - Sports
Composition de la Commission Vie Sociale — Jeunesse — Famille
FINANCES — AFFAIRES GENERALES -— VIE ECONOMIQUE - COMMERCE
ET:
12:
13.
14.
LS.
16.
17.
18.
19:
20.
21.
22,
23:
24.
Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2023
Décision modificative n°2 du Budget Principal — exercice 2022
Avance sur subventions (MJC et C.P.E.A.) — exercice 2023
Solde subvention au C.P.E.A — exercice 2022
Modification de la subvention versée au COS — exercice 2022
Révision de l’échéancier de crédit de paiement de l’Autorisation de Programme n°2021-001 pour la construction d’une médiathèque
Révision de l’échéancier de crédit de paiement de Autorisation de Programme n°2022-001 pour la restructuration du Carré des Arts
Partage de la taxe d’aménagement entre les communes et la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc pour les impositions 2022-2023
Révision libre de l’attribution de compensation 2023 de la Communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc à la Celle Saint Cloud
Apurement du compte 1069
Admission en non-valeurs et créances éteintes 2022
Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances douteuses Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 de la Ville
Approbation du rapport de la CLECT 25.
26.
21:
28.
29.
30.
31.
32:
33.
34.
35.
Attribution du marché 2022 AOO 03 Services d’assurance pour la commune de La Celle Saint- Cloud (flotte automobile)
Attribution du marché 2022 AOO 05 Entretien, maintenance et remplacement des aires de jeux de La Celle Saint-Cloud
Mise à jour du règlement des cimetières
Concessions cimetières : Tarifs 2023
Photocopies : Tarifs 2023
Salles municipales et domaine privé de la Ville : Tarifs 2023
Droits de place des marchés d’approvisionnement : Tarifs 2023
Avis sur les dérogations au repos dominical accordées aux commerces de détail pour l’année 2023
Modification du règlement de la piscine Corneille
Modification des tarifs des activités aquatiques 2°"° semestre 2022-2023 Signature de la convention avec le CIG relative à un contrat d’assurance statutaire
AMENAGEMENT — BATIMENTS — TRANSPORTS
36.
37.
38.
39.
Déploiement d’un réseau de chaleur géothermique
Signature de l’avenant n°2 de prorogation d’un an de la Convention d’intervention foncière conclue avec EPFIF.
Rapport annuel d’activité 2021 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF)
Rapport annuel d’activité 2021 du syndicat AQUAVESC
VIE SOCIALE - JEUNESSE - FAMILLE
40.
41.
42.
43.
Attribution d’une subvention à une association du secteur social pour l’année 2022 («l’Aumônerie des Jeunes »)
Convention d’insertion 2022 / 2026 pour les actions intercommunales mutualisées Relais Petite Enfance : Modification du règlement de fonctionnement
Approbation de la convention d’objectifs et de financement prestation de service du RPE
DECISIONS MUNICIPALES ET DECISIONS DES MARCHES PUBLICS