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Ordre du Jour - 3. Ordre du jour
Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3. Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sport,
Ke; La Celle Saint-Cloud eo
Conseil municipal du 14 avril 2022 à 20h
Convocation
Le Conseil municipal de La Celle Saint-Cloud est convoqué en séance publique le jeudi 14 avril 2022 à 20 heures en l'Hôtel de Ville de La Celle Saint-Cloud (Salle du Conseil municipal).
En application de la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, l’abaissement du quorum au tiers des membres et la détention de deux pouvoirs par un élu sont toujours en vigueur.
Le Maire
Olivier BELAPORTE
ésident de Versailles Grand Parc
Ordre du Jour
Election du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux du Conseil municipal du 8 février 2022 et du 16 mars 2022
ORGANISATION MUNICIPALE
1. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes
FINANCES -— AFFAIRES GENERALES -— VIE ECONOMIQUE - COMMERCE
2. Vote des taux d’impositions directes locales pour 2022
3. Modification du tableau des effectifs
4. Fixation de la composition du Comité social territorial et de la Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail, le maintien du paritarisme et le recueil du vote des représentants
de l’employeur
5. Convention de délégation du contingent communautaire à la commune de La Celle Saint-Cloud pour l’opération avenue Maurice de Hirsch
Organisation et tarifs séjour avec nuitées d’une classe de l’école Morel de Vindé-mai 2022 7. Retrait de la commune de La Celle Saint-Cloud du Syndicat Intercommunal d’Aviron des Rives de Seine
(S.L.A.R.S)
8. Retrait de la commune de Chatou du Syndicat Intercommunal d’Aviron des Rives de Seine (S.I.A.R.S)
a
AMENAGEMENT - BATIMENTS - TRANSPORTS
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ANIMATION - CULTURE - SPORT
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11. Révision des tarifs entrées piscine
12. Révision des tarifs pour les activités de l’Ecole des sports et des stages sportifs Vacances Activ” 13. Mise à jour du règlement intérieur de la piscine et du règlement des cartes d'abonnements des entrées
piscine.
14. Tarifs pour la saison culturelle 2022-2023
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17. Demandes de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation- Concours particulier en faveur des bibliothèques de lecture publique « Informatique et numérique » année 2022 18. Demandes de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation- Concours particulier en faveur des bibliothèques de lecture publique « matériel et mobilier (aménagement intérieur) » - année
2022
DECISIONS MUNICIPALES ET DECISIONS