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Déliberation - Liste des deliberations numerotee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Loire-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations numerotee)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
1/2
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 15 SEPTEMBRE 2026
Affichage n°2026-162
Affichage au panneau et mise en ligne le vendredi 25 septembre 2026 Retirable à compter du 25/11/2026 (durée 2 mois)
LISTE DES DELIBERATIONS
Publiée sous forme électronique sur le site internet de la commune, avec mise à disposition d’un exemplaire papier en mairie, affichée au tableau d’affichage, en exécution de l’ordonnance du 7 octobre 2021.
Les délibérations et les procès-verbaux sont
directement consultables en version papier,
en mairie
Délibération n°20260915-01 :
- Arrêt du procès-verbal du Conseil municipal du 07 juillet 2026.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260915-02 :
- Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre de sa délégation d’attributions.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260915-03 :
- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260915-04 :
- Décision modificative n°1 au budget primitif 2026 intégration des frais d’étude
et virement de crédit.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260915-05 :
- Modification du tableau des effectifs.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260915-06 :
- Groupement de commandes : la fourniture et livraison de papier pour papier
imprimantes, photocopieurs et autres papiers.
- Approuvée à l’unanimité. 2/2
Délibération n°20260915-07 :
- Groupement de commandes : fournitures administratives de bureau.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260915-08 :
- Avis concernant le projet de pacte de gouvernance modifié de Vienne Condrieu
Agglomération pour la nouvelle mandature.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260915-09 :
- Modification du règlement intérieur de l’école de musique municipale.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260915-10 :
- Adoption de la tarification de l’école de musique municipale.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260915-11 :
- Adoption du projet d’établissement de l’école de musique municipale.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260915-12 :
- Renouvellement du dispositif service civique.
- Approuvée à l’unanimité.
Questions diverses
A Loire-sur-Rhône, le 15 septembre 2026
Pascal GALAMAND
Maire de Loire-sur-Rhône