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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Loire-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
1/2
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 07 JUILLET 2026
Affichage n°2026-137
Affichage au panneau le vendredi 17 juillet et mise en ligne le lundi 20 juillet 2026 Retirable à compter du 17 septembre 2026 (durée 2 mois)
LISTE DES DELIBERATIONS
Publiée sous forme électronique sur le site internet de la commune, avec mise à disposition d’un exemplaire papier en mairie, affichée au tableau d’affichage, en exécution de l’ordonnance du 7 octobre 2021.
Les délibérations et les procès-verbaux sont
directement consultables en version papier,
en mairie
Délibération n°20260707-01 :
- Arrêt des procès-verbaux du Conseil municipal du 05 mai 2026 et du 05 juin 2026.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260707-02 :
- Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre de sa délégation d’attributions. - Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260707-03 :
- Retrait de la délibération portant délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire. - Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260707-04 :
- Délégation d’attributions par le Conseil municipal au Maire.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260707-05 :
- Désignation du correspondant défense.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260707-06 :
- Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal : suppression du poste de
Responsable de la gestion et l’entretien des bâtiments.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260707-07 :
- Recours au contrat d’apprentissage.
- Approuvée à l’unanimité. 2/2
Délibération n°20260707-08 :
- Convention de mise à disposition du service intercommunal d’application du droit des
sols.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260707-09 :
- Avis concernant le projet de pacte de gouvernance de Vienne Condrieu Agglomération
pour la nouvelle mandature.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260707-10 :
- Demande de subvention déposée par l’association « Plaisir de Courir ».
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260707-11 :
- Subvention 2026 en lien avec les classes en 6.
- Approuvée à l’unanimité, dont 19 voix pour et 1 asbtention.
Délibération n°20260707-12 :
- Demande de subvention au Département du Rhône pour la rénovation du city stade et la création d’un pump track-basket.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260707-13 :
- Demande de subvention au titre des amendes de police 2026.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20260707-14 :
- Modification du règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires « la
Passerelle », à compter du 1er septembre 2025.
- Approuvée à l’unanimité.
Questions diverses
A Loire-sur-Rhône, le
Pascal GALAMAND
Maire de Loire-sur-Rhône