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Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Loire-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - 20251202 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 02 DECEMBRE 2025
Affichage n°2025-273
Affichage au panneau et mise en ligne le mardi 09 décembre 2025 Retrait du panneau d’affichage à compter du 09 février 2026 (durée 2 mois)
LISTE DES DELIBERATIONS
Publiée sous forme électronique sur le site internet de la commune, avec mise à disposition d’un exemplaire papier en mairie, affichée au tableau d’affichage, en exécution de l’ordonnance du 7 octobre 2021.
Les délibérations et les procès-verbaux sont
directement consultables en version papier,
en mairie
Délibération n°20251202 -01 :
- Arrêt du procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2025.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20251202-02 :
- Compte rendu des décisions prises par le Maire au titre de sa délégation d’attributions.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20251202-03 :
- Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal : Suppression et création d’un poste.
- Approuvée par 16 voix pour et 1 abstention.
Délibération n°20251202-04 :
- Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal : Réduction de la quotité de travail.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20251202-05 :
- Ouverture des crédits en investissement.
- Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20251202-06 :
- Garantie d’emprunt aux organismes Rhône Saône Habitat et ORSOL pour le projet « Bleu Suel ».
- Approuvée à l’unanimité. 2/2
Délibération n°20251202-07 :
- Approbation de la charte du Parc naturel du Pilat « Destination 2041 ». - Approuvée à l’unanimité.
Délibération n°20251202-08 :
- Renouvellement de la convention du poste d’intervenant social en commissariat et gendarmerie.
- Approuvée à l’unanimité.
Questions diverses :
- Néant
A Loire-sur-Rhône, le 09 décembre 2025
Guy MARTINET
Maire de Loire-sur-Rhône