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Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 10 03 25
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 24.09.2020 Version Finale
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 24.09.2020 Version Finale)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Jeunesse,
CN tti
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
LE JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020 A 20 HEURES
SALLE AGORA DU COMPLEXE SPORTIF JESSE OWENS
5 RUE DE L'EUROPE 91380 CHILLY-MAZARIN
La convocation est faite par les voies postale et dématérialisée
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 9 juillet 2020
2. Points Informatifs
> Séjours et stages sports vacances été 2020
> Rentrée scolaire « 2020-2021 »
> Bilan des travaux été 2020
> Calendrier des Conseils Municipaux / Conseils Communautaires
3. Liste des projets de délibération soumis au Conseil Municipal
ORDRE DUJOUR ENT AU: CN
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 - Tableau du Conseil Municipal : modification suite à une démission. R. REZGUI
2 - Commissions municipales permanentes : modification de la composition.
POLE RESSOURCES
> GESTION FINANCIERE ET BUDGETAIRE / CONTROLE DE GESTION
3 - Explosions du 4 août 2020 à Beyrouth au Liban: attribution d’une
subvention exceptionnelle.
4 - Régie d’avances « Maison des Adolescents » : demande de remise
gracieuse.
5 - Transfert de compétence assainissement — Signature du Procès-Verbal D. LACAMBRE
de mise à disposition des équipements et transfert des excédents de
clôture 2019.
— DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
6 - Modification des conditions d’octroi du régime indemnitaire dans le
cadre de l’absentéisme.
7 - Modification du tableau des emplois.
POLE AMENAGEMENTS ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
— DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
8 - Adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Ouest| K. GREMION
Essonne. POLE SERVICES A LA POPULATION
> PETITE ENFANCE
9 - Modification du règlement de fonctionnement des établissements| D. MALBEC d'accueil Petite Enfance et suppression des pénalités financières.
— JEUNESSE / AFFAIRES SCOLAIRES
10 - Annulation des préinscriptions aux activités péri et extra-scolaire : P. HAMONIC
modification des tarifs communaux 2020 et du règlement de la
restauration et des activités péri et extra-scolaires.
> SPORT
11 - Interventions artistiques, culturelles et sportives dans les écoles — Année
scolaire « 2020/221»: signature de conventions avec l’Inspection| A.JANUS Académique de l'Essonne.
— SOLIDARITES / CCAS
12 - Etablissement intercommunal d'Hébergement pour Personnes Agées
Dépendantes (EHPAD) du « Domaine de Charaintru » : approbation du
nombre de représentants devant siéger au Conseil d'Administration et S. LE PALUD
désignation d’un candidat à l’élection des représentants des communes.
POLE CUTUREL
— DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES
13 - Fixation des tarifs des activités du service Culturel, du Conservatoire de| JP, CRUSE
Musique et de Danse et de la Médiathèque — Saison « 2020-2021 ».
CABINET DU MAIRE
14 - Motion de soutien à la création d’une station voyageurs à Morangis. R- REZGUI
4. Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la
5.
Maire
Questions diverses.
Chilly-Mazarin, le 18 septembre 2020
La Maire,
Rafika REZGUI