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Compte-Rendu - Compte rendu CM 13.12.2021
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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 24.09.2020 Version Finale
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 13.12.2021
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 13.12.2021)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Famille,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
DU LUNDI 13 DECEMBRE 2021 A 20H00
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 novembre 2021
2. Liste des projets de délibérations soumis au Conseil Municipal
3. Point informatif
➢ Bilan de l’activité du centre de vaccination.
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
INTERCOMMUNALITE
1. Production et distribution de l’eau : motion en faveur de l’adhésion de la Communauté Paris-Saclay (CPS) au Syndicat mixte fermé pour la gestion du Réseau Interconnecté du Sud Francilien (RISF).
R.REZGUI
FINANCES
2. Fixation des tarifs communaux 2022 et des taux de participation.
3. Budget principal Ville – Investissements 2022 : autorisation d’engager, de liquider et de mandater certaines dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2022.
4. Budget principal primitif 2022 : subventions aux associations.
5. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Ami’Pattes.
6. Projet d’acquisition-amélioration de 51 logements locatifs sociaux sis 29 rue Pasteur à Chilly-Mazarin par la SA d’HLM SEQENS : subvention pour surcharge foncière.
7. Projet d’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de 4 logements locatifs sociaux sis 1, rue des Edouets à Chilly-Mazarin par la société foncière d’Habitat et Humanisme : garantie et subvention pour surcharge foncière.
D.LACAMBRE
D.LOYAU
K.GREMION
C.PROPONET
CULTUREL
8. Conclusion de la convention triennale 2022-2024 entre la commune de Chilly- Mazarin et l’association François Truffaut.
JP.CRUSE RESSOURCES HUMAINES
9. Temps de travail dans la Fonction Publique : mise en place des 1 607 heures dans la commune de Chilly-Mazarin en application de la loi du 6 août 2019.
10. Modification du tableau des emplois.
11. Signature d’un protocole avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne en vue de la réalisation d’examens en laboratoire dans le cadre de la médecine préventive.
12. Avenant n°1 à la convention relative au remboursement des honoraires des médecins de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicales avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne.
D.LACAMBRE
VIE ECONOMIQUE
13. Commerces de détail : dérogation à la règle du repos dominical en 2022.
14. Marché communal : révision des tarifs des droits de place pour 2022.
D.RICCARDI
SENIORS
15. Conseil des Sages : mandat 2021-2024. M.SERRES
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
16. Mission temporaire d’instruction des autorisations d’urbanisme. E.POLICE
EDUCATION, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
17. Renouvellement d’agrément du Relais Assistantes Maternelles (RAM) – Projet 2022.
I.GY
JUMELAGE
18. Délégation à Carlet dans le cadre du jumelage : mandat spécial donné à Rafika REZGUI, Jean-Pierre CRUSE, Armando SOUSA et Philippe HAMONIC.
A.SOUSA
19. Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la Maire.
20. Questions diverses.