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Ordre du Jour - Ordre du Jour
Ordre du Jour - B Ordre du Jour CM 29032021
Document publié le Lundi 29 mars 2021 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - B Ordre du Jour CM 29032021)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
DU LUNDI 29 MARS 2021 A 20H00
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 février 2021
2. Liste des projets de délibération soumis au Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
1. Programmation Pluriannuelle des Investissements (PPI) 2021-2025.
2. Subventions de fonctionnement 2021 aux associations et modalités de versement.
3. Conclusion de conventions d’objectifs et de moyens entre la commune de Chilly-Mazarin et certaines associations.
4. Attribution des subventions sur projets aux associations.
5. Communauté d’Agglomération Paris-Saclay : présentation du rapport annuel d’activités 2019.
6. Rapport sur la situation d’égalité entre les femmes et les hommes.
7. Modification du tableau des emplois : suppression d’un poste de Directeur Général Adjoint des Services.
8. Autorisation donnée à Madame la Maire de signer la convention constitutive de groupement de commandes pour la révision du schéma directeur interdépartemental des circulations douces et des plans vélos communaux. 9. Déploiement du dispositif de Forfait Mobilités Durables.
10. Adoption d’une charte des mariages.
11. Interventions d’un(e) assistant(e) social(e) du travail : signature d’une convention de mise à disposition avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne.
12. Mesures tarifaires dans le cadre de la pandémie de la Covid-19 : tarifs du Conservatoire.
13. Retrait de la commune de Marcoussis du Syndicat Intercommunal pour l’Enfance Inadaptée (S.I.E.I.).
14. Adhésion de la commune de Loge en Josas au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF).
15. Frais d’écolage.
16. Motion pour la création d’un Pôle Culturel à rayonnement intercommunal à Chilly-Mazarin.
D.LACAMBRE
D.LOYAU
A.JANUS
MH.MICHON
S. DEBBI
D.LACAMBRE
C.PROPONET
B. RICCIARELLI
D.LACAMBRE
JP.CRUSE
F.PAUDELEUX
JC DELIANCOURT
I.GY
R.REZGUI
3. Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la Maire.
4. Questions diverses.