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Déliberation - 24 2016
Déliberation - 14 2016
Déliberation - 21 2016
Document publié le Mercredi 20 avril 2016 par la commune de Barben.
Lien du pdf (Déliberation - 21 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Fin de vie,
COMMUNE DE LA
BARBEN
DEPARTEMENT
DES BOUCHES DU RHONE
ARRONDISSEMENT
D'AIX-EN-PROVENCE
République française
Liberté, égalité, fraternité
Délibération N° 21-2016
Nombre de membres
En exercice 14
Nombre de membres
Présent 9
Nombre de membres
Votants 13
Pour 13
Contre
Abstention 0
Date de la convocation :
15/04/2016
EXTRAIT DU REGISTRE
Des
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 avril 2016
L'an deux mille seize et le vingt du mois d’avril à 18 heures et 30 minutes, le
Conseil Municipal de la Commune de LA BARBEN aété assemblé à la mairie,
sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément aux
articles L. 2121.10 à 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales,
sous la présidence de M. Christophe AMALRIC, Maire.
Etaient présents à cette assemblée : M. Christophe AMALRIC, M. Christian ARRIVE, M. Jean-Marc ARNAUD, M. PROOT Alain, Mme Sandrine TUR,
Mme Anna GOURLIA, Mme Eva PLANES, Mme Madeleine CHAUMARD), et Mme Maria Fernanda RUAULT, formant la majorité des membres en
exercice, le conseil étant composé de quatorze membres.
Excusés donnant pouvoir : M. Nicolas VIROLLE à Mme Madeleine
CHAUMARD, Mme Michèle TARALLO à M. Christophe AMALRIC, M.
MOEL Ulrich à Mme Sandrine TUR, M. Gauthier AMALRIC à Monsieur
ARRIVE Christian
Absent: M. Gilles SAUVAJOL
Secrétaire de Séance : Mme Anna GOURLIA
---0000000---
Objet : subventions aux associations pour l’exercice 2016.
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-29,
VU les crédits inscrits au budget 2016 ;
Considérant que de nombreuses associations sont soutenues par la Ville de La Barben dans le cadre de leurs activités
et des prestations qu’elles peuvent offrir à un large public.
À cet effet, des crédits pour l’attribution de subventions de fonctionnement et exceptionnelles sont inscrits au budget
2016.
Il est proposé au Conseil d’attribuer les subventions aux associations ci-dessous référencées et de se prononcer sur les
montants ci-dessous :
ASSOCIATION subventions 2016
CROIX ROUGE Salon de Provence 300,00 €
Moto club Road and Rock 1 000,00 €
FOYER RURAL PELISSANNE LA BARBEN 300,00 €
Page 1 sur 2 D 21-2016
Envoyé en préfecture le 22/04/2016
Reçu en préfecture le 22/04/2016
Affiché le
ID : 013-211300090-20160420-212016-DE La Barben en fête 9 500,00
€
ASSO. SOINS PALLIATIFS Salon
120,00 €
Union nationale des sous/officier en retraite
200,00 €
Association CYCLISTE DES AS EN PROVENCE
1 700,00 €
Collectif Fraternité Salonaise
200,00 €
ADSB don du sang 150,00
€
LA BOULE LE PELICAN
500,00 €
aliage refusée
comité souvenir français pélissanne lambesc
150,00 €
Pêche privée La Barben 400.00
€
Entendu l’exposé de son rapporteur
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité
ARTICLE 1 : DIT que les crédits nécessaires à ces dépenses seront
inscrits au budget 2016
complémentaire
ARTICLE 3 : DIT que la présente délibération peut faire l’objet
d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de
Marseille dans un délai de deux mois à compter de sa notification
et de sa transmission à Monsieur le Sous-Préfet d’Aix en Provence.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits.
Certifié conforme au registre des délibérations.
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D 21-2016
Envoyé en préfecture le 22/04/2016
Reçu en préfecture le 22/04/2016
Affiché le
ID : 013-211300090-20160420-212016-DE