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Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 7 décembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal 7 décembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Inégalités sociales,
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES LE 07/12/2023
Délibération Objet Résultat du vote
2023/81 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Approuvé
2023/82 Convention avec l’INRAP pour la réalisation d’un diagnostic archéologique Approuvé
2023/83 Prescription de la révision générale du PLU Approuvé
2023/84
Convention pour la mise en place d’un appui technique
de contrôle, de vérification, d’accompagnement et de
certification de la base adresse locale
Approuvé
2023/85
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service
public d’eau potable et d’assainissement et du service
public de prévention et de gestion des déchets
Approuvé
2023/86 Convention de mise à disposition d’un local à une association Approuvé
2023/87 Convention de mise à disposition d’un local à une association Approuvé
2023/88 Dénomination d’un équipement municipal Approuvé