Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+2026 079 Composition commissions thematiques
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+2026 079 Composition commissions thematiques)
Thèmes du document : Démocratie, Numérique, Vieillesse,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
64/86/2826
L
Apphcation agréée
E hégitecom
1:
Mn
EXTRAIT
99_DE-011-200043
6 0430-DC_2026_079
Pyrénées
Audoises
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
ET
DES
DECISIONS
DU
7
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
30
AVRIL
2026
Salle
du
Conseil
- 1
avenue
François
MITTERRAND
- 11
500
QUILLAN
Délibération
DC
2026-079
Composition
commissions
thématiques
intercommunales
Date
de
convocation
: 24/04/2026
Liste
des
délibérations
affichées
le
: 04/05/2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 84
Présents
: 55
à
l’ouverture
de
la séance
Absents
et
dépôts
de
pouvoirs
: 13
Excusés
: 11
[Autres
absents
: 5
[Votants
: 68
Présents:
Alain
BENET
(Artigues),
Jimmy
Pierre
DUBRUNFAUT
{Aunat},
Jean
Louis
COSTES
(Axat),
Bernard
YSERN
(Axat),
Jean
Pierre
ADROIT
{Belcaire},
Alain
CHANAUD
(Belvianes
et
Cavirac),
Georges
RAMON
{Belvis),
Sébastien
DAIGNEAUX
(Bessède
de
Sault),
Alfred
VISMARA
(Cailla),
Gilbert
SIMON
(Campagne
sur
Aude),
David
FERNANDEZ
(Campagne
sur
Aude),
Bernard
VAQUIÉ
(Camurac),
Jacques
MAMET
(Chalabre),
Pascal
GARROS
{Chalabre),
Myriam
MARTIN
(Chalabre)
à
partir
du
point
6,
Jean
Claude
PELOFI
(Comus),
Éric
ASTIER
(Corbières),
Jacky
ONDEDIEU
(Coudons)
à
partir
du
point
5,
Jacqueline
HALLUIN
{Counozouls),
Marc
PEIRUZA
(Courtauly},
Jacques
PETIT
(Escouloubre),
Christian
SOULA
(Espéraza}),
Patrick
CAZAUD
(Espéraza),
Bernard
MONTAGNE
(Espezel),
Dominique
BRUCHET
{Gincla),
Daniel
CALVI
(Ginoles),
Béatrice
TEDESCO
(Granes)
à
partir
du
point
09,
Céline
VENTURETTI
(La
Fajolle),
Yves
HUGUET
(Le
Bousquet),
Honoré
GERVAIS
(Le
Clat),
Sauveur
TRANIELLO
(Marsa),
francis
SAVY
(Mazuby)},
Philippe
MURATORIO
(Mérial},
Alain
RENON
(Montfort
sur
Boulzane),
Michel
PECH
(Nébias),
Olivier
FERRIER
(Puivert),
Stéphane
PEILLE
(Quillan),
Rose
Marie
POUS
ép.
ODDOS
(Quillan),
Malka
GIMENEZ
(Quillan),
Yves
RAYNAUD
(Quillan),
Françoise
CATHIARD
(Quillan),
Carole
OLEKNOVITCH
(Quillan),
Élise
LABYE
(Quirbajou),
Émilie
ASCENCIO
(Rivel),
Fabien
FOUSSARIGUES
(Rodome),
jean
Louis
BOUSQUET
(Roquefeuil},
Sébastien
TORREILLES
(Salvezines),
Incarnation
MARTY
{St
Ferriol},
Cédric
PLICHARD
(St Jean
de
Paracol),
Denis
MALTAT (St Julia
de
Bec),
Pierre
Henri
HEUBEL
{St
Just
et
le
Bézu)
jusqu’au
point
9,
Jeanine
BOULET
(St
Louis
et
Parahou),
Rose
Marie
MANAUD
(St
Martin
Lys),
Anthony
SANCHEZ
(Ste
Colombe
sur Guette),
Marc
PANZANI
(Val
de
Lambronne),
Georges
BENNAVAIL
(Val
du
Faby)
jusqu’au
point
12
et
David
RODRIGUEZ
(Villefort).
Procurations
: Lucien
RIVIÉ
(Belfort
sur
Rebenty)
à Jacques
MAMET
(Chalabre),
Nina
KLOTZ
(Chalabre)
à
Pascal
GARROS
(Chalabre},
Rose
Marie
DAROT
{Espéraza)
à
Patrick
CAZAUD
(Espéraza),
Elvire
ANDREWS
(Espéraza)
à Christian
SOULA
(Espéraza},
Béatrice
TEDESCO
(Granes)
à
Pierre
Henri
HEUBEL
(St Just
et le Bézu),
Jacques
GALY
(Lapradelle
Puilaurens)
à Alfred
VISMARA
(Cailla),
Grégory
GONZALEZ
{Montjardin)
à Myriam
MARTIN
(Chalabre)},
Éric
BRETON
(Quillan)
à Malika
GIMENEZ
(Quillan),
Lisette
CHAUBET
(Quillan)
à Rose
Marie
POUS
ép.
ODDOS
(Quillan),
Claude
BORDES
(Quillan)
à Yves
RAYNAUD
{Quillan),
Boris
HUG
(Quillan)
à
Françoise
CATHIARD
(Quillan),
Thierry
COUTEAU
(Ste
Colombe
sur
l'Hers)
à
Bernard
VAQUIÉ
(Camurac),
Anthony
Chanaud
{Val
du
Faby)
à
Francis
SAVY
(Mazuby},
Pierre
Henri
HEUBEL
(St Just
et
le
Bézu)
à
Béatrice
TEDESCO
(Granes).
Excusés:
Didier
MONTAGNE
(Campagna
de
Sault},
Mylène
FERRIÉ
(Espéraza),
Christian
KLEPPER
(Espéraza),
Philippe
ZACCURI
(Espéraza),
Alain
PIGA
(joucou),
Jean
Michel
FOSSET
(Quillan)},
Marie
Isabelle
SALAS
(Quillan),
Benoît
OLIVE
(Roquefort
de
Sault)
et Julien
SADDIER
(Sonnac
sur
l’Hers).
Absents
: Nicolas
PARIS
(Fontanes
de
Sault},
Patrick
EMERY
(Galinagues),
Jacques
TISSEYRE
(Peyrefitte
du
Razes),
Serge
BACAVE
{St
Benoît)
et
Marc
LOUVET
(Tréziers).
Secrétaire
de
séance
: Stéphane
PEILLE
Communauté
de
communes
des
Pyrénées
audoises -
DC
2026-079 -
Page
1 sur 4 L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
64/86/2826
E-leqaite
Le
Conseil,
Vu
la
délibération
DC
2026-078
en
date
du
30
avril
2026
portant
sur
la
créañsnc-011-2n006377
intercommunales,
260830-DC_2026_079
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-22,
L.
5211-1
et
L.
5211-40-1, Considérant
qu'au
regard
de
l’article
énoncé
ci-dessus
la composition
des commissions
doit
« respecter
le principe
de
la représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
»,
Considérant
que
le conseil
communautaire
peut
prévoir
la participation
de
conseillers
municipaux
des
communes
membres
selon
des
modalités
qu'il
détermine,
Après
en
avoir
délibéré,
Conseillers
présents
55 |
Suffrages
exprimés
68
Retraits
avant
vote
0 |
Pour
68
Abstentions
0 |
Contre
0
DECIDE
DESIGNE
les
conseillers
communautaires
suivants
élus
membres
de
la
commission
«
Finances
— Administration
générale
» :
Guillaume
Aubry,
Denis
Cabos,
Agathe
Delaplace,
Daniel
Calvi,
Stéphane
Peille,
Carole
Olekhnovitch,
Gilbert
Simon
et
Michèle
Moulard.
Après
en
avoir
délibéré,
Conseillers
présents
55
Suffrages
exprimés
68
Retraïits
avant
vote
0
Pour
68
Abstentions
0
Contre
0
DÉCIDE
-
DESIGNE
les
conseillers
communautaires
suivants
élus
membres
de
la
commission
«
Pôle
technique
»
:
Nathalie
Baruteau,
Pascal
Bonnin,
Bernard
Mounié,
Gilles
Tisseyre,
Pierre
Berthon,
Jean-
Pierre
Adroit,
Stéphane
Peille,
Jean-Michel
Fosset,
Jean-Louis
Costes,
Alain
Bened,
Jacqueline
Halluin,
Stéphane
Jjammes
et José
Llopis
Après
en
avoir
délibéré,
Conseillers
présents
55
Suffrages
exprimés
68
Retraits
avant
vote
0
Pour
68
Abstentions
0
Contre
0
DÉCIDE
-
DESIGNE
les
conseillers
communautaires
suivants
élus
membres
de
la
commission
«
Urbanisme
» :
Cédric
Plichard,
Alain
Chanaud,
Bernard
Mounié,
Eden
Encarnacion,
Jean-Pierre
Esposito,
Georges
Ramon,
Lucas
Bertheol
Cabrol,
Jacky
Ondedieu,
Jean-Michel
Fosset,
Jean-Louis
Bousquet,
Yves
Raynaud,
Jacques
Mamet,
Pierre
Dubrunfaut,
Patrick
Cazaud,
Denis
Cabos,
Béatrice
Tedesco
et Alain
Benet.
Après
en
avoir
délibéré,
Conseillers
présents
55
Suffrages
exprimés
68
Retraits
avant
vote
Pour
68
Abstentions
Contre
0
o eo
Communauté
de
communes
des
Pyrénées
audoises
— DC
2026-079
- Page
2
sur 4 DÉCIDE
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
64/86/2826
L
Apphcaion agréée
E teguite com
1
99,DE-011-20004377
DESIGNE
les
conseillers
communautaires
suivants
élus
membres
«
Environnement,
transition
écologique
et énergies
»
:
Jean
Marc
Muratorio,
Eden
Incarnation,
Christian
Fourquet,
Georges
Bennavail,
Olivier
Ferrier,
Elise
Labye,
Béatrice
Tedesco,
Violette
Fedou,
Manon
Lucasson,
Philippe
Pecqueux,
Jacques
Marescoti
et
David
Fernandez.
Après
en
avoir
délibéré,
Conseillers
présents
55
Suffrages
exprimés
68
Retraits
avant
vote
0
Pour
68
Abstentions
(]
Contre
0
DÉCIDE
DESIGNE
les
conseillers
communautaires
suivants
élus
membres
de
la
commission
«
Tourisme,
culture,
sport
et
soutien
aux
associations
»
:
Céline
Venturetti,
Denis
Maltat,
Thierry
Couteau,
Gilles
Tisseyre,
Marc
Peiruza,
Cyrille
Leclerca,
Boris
Hug,
Christian
Klepper,
Georges
Bennavail,
Nina
Klotz,
David
Fernandez,
Jean-
Marc
Duchemin,
Eric
Breton,
Fabrice
Baurin-Levy
et Charlotte
Vaquié.
Après
en
avoir
délibéré,
Conseillers
présents
55
Suffrages
exprimés
68
Retraits
avant
vote
0
Pour
68
Abstentions
0
Contre
0
DÉCIDE
-
DESIGNE
les
conseillers
communautaires
suivants
élus
membres
de
la
commission
«
Développement
économique
»
:
Pascal
Garros,
Stéphane
Peille,
Marc
Panzani,
Daniel
Calvi,
David
Rodrigues,
Myriam
Martin,
Jean-Marc
Muratorio,
Jacques
Mamet,
Denis
Maltat
et
Carole
Olekhnovitch
Après
en
avoir
délibéré,
Conseillers
présents
55
Suffrages
exprimés
l 68
Retraits
avant
vote
0
Pour
| 68
| Abstentions
0
Contre
[0
DÉCIDE
DESIGNE
les
conseillers
communautaires
suivants
élus
membres
de
la
commission
«
Communication
et transformations
numériques
»
:
Alain
Chanaud,
Guillaume
Aubry,
Jean-François
de
la
Campagne,
Jacques
Tisseyre
et
Marc
Peiruza
Après
en
avoir
délibéré,
Conseillers
présents
55
Suffrages
exprimés
68
Retraits
avant
vote
0
Pour
68
Abstentions
0
Contre
0
DÉCIDE
DESIGNE
les
conseillers
communautaires
suivants
élus
membres
des
sous-commissions
« Services
à la
population
»
:
e
_« Enfance-jeunesse
»:
Camille
Jau,
Françoise
Cathiard,
Agathe
Delaplace,
Malika
Gimenez,
Nina
Klotz,
Denis
Maltat
et
Jacky
Ondedieu
Communauté
de
communes
des
Pyrénées
audoises -
DC
2026-079
- Page
3 sur 4 L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le,
84/86/2826
Kai
E-léqaite
com
e
_« Mobilité
et
transports
»
: Jean-Louis
Bousquet,
Alfred
Vismara,
(
Fabien
Foussarigues,
Stéphane
Jammes
et Anthony
Sanchez
99_DE-011-20004377
430-DC_2026_079
e
_« Santé
» : Bernard
Vaquié,
Alain
Chanaud,
Bernard
Mounié,
Sandrine
Imoven,
Myriam
Martin,
Françoise
Cathiard,
Jacky
Ondedieu,
Malika
Gimenez,
Cécilia
Vidal,
Elise
Labye,
Justine
Clément
et
Marie-José
Echenique.
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
“de
sa
transmission
en
sous-préfecture
le
_£
M
{06/
16
%
et de
sa publication
le
Communauté
de
communes
des
Pyrénées
audoises
- DC
2026-079
- Page
4
sur
4