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unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+2026 063 Designation representants caue
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+2026 063 Designation representants caue)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
64/86/2826
Application
agréée
E-legalte com
nd
99
_DE-011-200043
60450-DC_2026_063
Mn
EXTRAIT
Pyrénées
Audoises
|
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
ET
DES
DECISIONS
DU
Communauté
de
Communes
dé
CONSEIL
DE
LA COMMUNAUTE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
30
AVRIL
2026
Salle
du
Conseil
- 1 avenue
François
MITTERRAND
- 11
500
QUILLAN
Délibération
DC
2026-063
Désignation
des
représentants
au
sein
des
syndicats
et
autres
établissements
publics
- Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et de
l’Environnement
de
l’Aude
(CAUE
11)
Date
de
convocation
: 24/04/2026
Liste
des
délibérations
affichées
le
: 04/05/2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 84
Présents
: 55
à
l’ouverture
de
la séance
Absents
et
dépôts
de
pouvoirs
: 13
Excusés
: 11
[Autres
absents :
5
[Votants
: 68
Présents:
Alain
BENET
(Artigues),
Jimmy
Pierre
DUBRUNFAUT
(Aunat),
Jean
Louis
COSTES
{Axat),
Bernard
YSERN
(Axat),
Jean
Pierre
ADROIT
(Belcaire),
Alain
CHANAUD
(Belvianes
et
Cavirac}),
Georges
RAMON
(Belvis),
Sébastien
DAIGNEAUX
(Bessède
de
Sault),
Alfred
VISMARA
({Cailla),
Gilbert
SIMON
(Campagne
sur
Aude),
David
FERNANDEZ
(Campagne
sur
Aude),
Bernard
VAQUIÉ
{Camurac),
Jacques
MAMET
{Chalabre),
Pascal
GARROS
(Chalabre),
Myriam
MARTIN
(Chalabre)
à
partir
du
point
6,
Jean
Claude
PELOFI
(Comus),
Éric
ASTIER
(Corbières),
Jacky
ONDEDIEU
(Coudons)
à
partir
du
point
5,
Jacqueline
HALLUIN
(Counozouls),
Marc
PEIRUZA
(Courtauly),
Jacques
PETIT
(Escouloubre),
Christian
SOULA
(Espéraza),
Patrick
CAZAUD
(Espéraza),
Bernard
MONTAGNE
(Espezel),
Dominique
BRUCHET
(Gincla),
Daniel
CALVI
(Ginoles),
Béatrice
TEDESCO
(Granes)
à
partir
du
point
09,
Céline
VENTURETTI
{ta
Fajolle),
Yves
HUGUET
(Le
Bousquet),
Honoré
GERVAIS
(Le
Clat),
Sauveur
TRANIELLO
(Marsa),
francis
SAVY
(Mazuby),
Philippe
MURATORIO
(Mérial),
Alain
RENON
(Montfort
sur
Boulzane),
Michel
PECH
(Nébias),
Olivier
FERRIER
(Puivert),
Stéphane
PEILLE
(Quillan),
Rose
Marie
POUS
ép.
ODDOS
(Quillan),
Malka
GIMENEZ
(Quillan),
Yves
RAYNAUD
(Quillan),
Françoise
CATHIARD
(Quillan),
Carole
OLEKNOVITCH
(Quillan),
Élise
LABYE
{Quirbajoub),
Émilie
ASCENCIO
(Rivel),
Fabien
FOUSSARIGUES
(Rodome),
Jean
Louis
BOUSQUET
{Roquefeuil),
Sébastien
TORREILLES
{Salvezines),
Incarnation
MARTY
{St
Ferriol},
Cédric
PLICHARD
(St Jean
de
Paracol),
Denis
MALTAT
(St Julia
de
Bec),
Pierre
Henri
HEUBEL
{St Just
et
le
Bézu)
jusqu’au
point
09,
Jeanine
BOULET
(St
Louis
et
Parahou),
Rose
Marie
MANAUD
(St
Martin
Lys),
Anthony
SANCHEZ
(Ste
Colombe
sur Guette),
Marc
PANZANI
(Val
de
Lambronne),
Georges
BENNAVAIL
(Val du Faby) jusqu’au point 12 et David
RODRIGUEZ
(Villefort).
Procurations
:
Lucien
RIVIÉ
(Belfort
sur
Rebenty)
à Jacques
MAMET
(Chalabre),
Nina
KLOTZ
(Chalabre)
à
Pascal
GARROS
(Chalabre),
Rose
Marie
DAROT
(Espéraza)
à
Patrick
CAZAUD
(Espéraza},
Elvire
ANDREWS
(Espéraza)
à Christian
SOULA
(Espéraza),
Béatrice
TEDESCO
(Granes)
à Pierre
Henri
HEUBEL
{St Just
et le Bézu),
Jacques
GALY
(Lapradelle
Puilaurens)
à Alfred
VISMARA
(Cailla},
Grégory
GONZALEZ
{Montjardin)
à Myriam
MARTIN
(Chalabre),
Éric
BRETON
(Quillan)
à
Malika
GIMENEZ
(Quillan),
Lisette
CHAUBET
(Quillan)
à
Rose
Marie
POUS
ép.
ODDOS
(Quillan),
Claude
BORDES
(Quillan)
à Yves
RAYNAUD
(Quillan),
Boris
HUG
{Quillan}
à
Françoise
CATHIARD
{(Quitlan),
Thierry
COUTEAU
(Ste
Colombe
sur
l'Hers)
à
Bernard
VAQUIÉ
(Camurac),
Anthony
Chanaud
(Val
du
Faby)
à
Francis
SAVY
(Mazuby),
Pierre
Henri
HEUBEL
(St Just
et
le Bézu)
à
Béatrice
TEDESCO
(Granes).
Excusés:
Didier
MONTAGNE
(Campagna
de
Sault},
Mylène
FERRIÉ
(Espéraza),
Christian
KLEPPER
{Espéraza},
Philippe
ZACCURI
{Espéraza),
Alain
PIGA
(Joucou),
Jean
Michel
FOSSET
(Quillan),
Marie
Isabelle
SALAS
(Quillan),
Benoît
OLIVE
(Roquefort
de
Sault)
et Julien
SADDIER
(Sonnac
sur
l’Hers).
Absents
: Nicolas
PARIS
(Fontanes
de
Sault),
Patrick
EMERY
(Galinagues),
Jacques
TISSEYRE
(Peyrefitte
du
Razes),
Serge
BACAVE
(St
Benoît)
et
Marc
LOUVET
(Tréziers).
Secrétaire
de
séance
: Stéphane
PEILLE
Communauté
de
communes
des
Pyrénées
audoises
—- DC
2026-063
- Page
1 sur
2 ï
REÇU
EN
PREFECTURE
1
|
le
64/86/2826
Le
CAUE
11
de
l’Aude
est
un
organisme
d'intérêt
public.
Créé
par
la Loi
sur
l'Arck
AppilM5i
agréée E-keqaiite
chargé
de
promouvoir
les
politiques
qualitatives
de
l'aménagement
et du
dévelé-2Ertair2tnnreat2sttst0c
2026
06
place
dans
l’Aude
par
le conseil
général
en
1979,
c’est
un
organisme
départemental
participant
à
la
solidarité
entre
les collectivités
territoriales.
Ilest
nécessaire
de
désigner
1 correspondant
titulaire
et
un
suppléant.
Le
Président
fait appel
à candidature.
Le
Conseil,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la loi
n° 77-2
du 3
janvier
1977
sur
l'architecture
et
notamment
l'article
6 et
7,
Vu
le
décret
n°
78-172
du
9
février
1978
portant
approbation
des
statuts
types
des
Conseils
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement,
Vu
les
statuts
du
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
de
l’Aude
(CAUE
11),
Après
en
avoir
délibéré,
Conseillers
présents
56 |
Suffrages
exprimés
69
Retraits
avant
vote
0 |
Pour
69
Abstentions
0 |
Contre
0
DECIDE
-
Article
1
: Le
conseiller
communautaires
suivant
est
élu
délégué
des
Pyrénées
audoises
titulaire
au
sein
du
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
de
l’Aude
{CAUE
11):
Jean-Michel
Fosset.
-
Articde
2
: Le
conseiller
communautaire
suivant
est
élu
délégué
des
Pyrénées
audoises
suppléant
au
sein
du
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
de
l'Aude
(CAUE
11}:
Denis
Maltat.
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
#
de
sa
transmission
en
sous-préfecture
le
{
)4
lo6l
EE
%
et de sa publication
le
Communauté
de
communes
des
Pyrénées
audoises
—
DC
2026-063
- Page
2 sur
2