Déliberation -

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Déliberation - Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Saint-Paul-des-Landes. Lien du pdf (Déliberation - )Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, République Française

Liberté, Egalité, Fraternité

Département du Cantal

Arrondissement d’Aurillac

Canton de SAINT PAUL DES LANDES

COMMUNE de SAINT PAUL des LANDES

Liste des délibérations du CONSEIL MUNICIPAL

du 20 juin 2023

La séance est ouverte à 20h, dans la Salle du Conseil municipal, 2 Rue de la Mairie 15250 Saint- Paul-des-Landes, sous la Présidence de Patricia BENITO, Maire.

Madame le Maire procède à l'appel.

Sont présents: BÉNITO Patricia, DONEYS Jean-Luc; CHEVALIER Cécile; POUGET Alain; TEISSEDRE Janine ; GALERY Jacques ; BADUEL Patrick; BARDY Daniel; DELOM Florence ; MARCENAC Cécile ; MURAT Frédéric ; RAYNAL Géraud ; VABRE Fabien

Sont absents; BOUTONNET Sabine (procuration à DONEYS Jean-Luc), PORTERO Séverine {procuration à CHEVALIER Cécile}, PENA-AUBERT Christelle ; Cécile LEGOUT

Secrétaire de séance : Cécile CHEVALIER

Délibération N° 2023-031 —- Adoption du Procès-verbal de la séance du 4 avril 2023

N° 2023-032 — Tarifs de la restauration scolaire année scolaire 2023-2024

N° 2023-033 - Tarifs de la garderie année scolaire 2023-2024

N° 2023-034 — Tarif du repas au centre de loisirs 2023-2024

N° 2023-035 — Tarifs des concessions au cimetière communal

N° 2023-036 — Subvention à L'ADMR

N° 2023-037 - Demande de DETR

N° 2023-038 - Décision modificative n°1

N° 2023-039 — Organisation du temps de travail

N° _2023-040 - APPROBATION DES CONVENTIONS ET DE LA STRATEGIE PETITES VILLES DE DEMAIN

N° 2023-041 —- VŒU : POUR UN TRAIN DE NUIT AU SERVICE DE NOTRE TERRITOIRE ET DE SON TISSU ECONOMIQUE

Publiée sur le site internet de la commune www.saint-paul-des-landes fr et affichée le 22

juin 2023