Procès Verbal -

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Procès Verbal - Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Paul-des-Landes. Lien du pdf (Procès Verbal - )Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Envoyé en préfecture le 04/03/2026

Reçu en préfecture le 04/03/2026

Liberté — Egalité _— Fraternité Publié le 05/03/2026 EvTSUIt LA

ID : 015-211502042-20260303-DEL_2026 001-DE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Département du Cantal

Arrondissement d’Aurillac

Canton de Saint-Paul-des-Landes

COMMUNE DE SAINT-PAUL-DES-LANDES

(Cantal)

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 03 mars 2026

N°CDEL 2026 001

| Nombre de conseillers en exercice : 17 | Présents : 10 | Représentés : 03 | Votants : 13 A

| Date de la convocation : 26 février 2026 | Date d’affichage : 26 février 2026 a]

L’an deux mille vingt-six, le 03 mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Paul- des-Landes, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Luc DONEYS, 1° adjoint.

Etaient présents : Jean-Luc DONEYS, Cécile CHEVALIER, Alain POUGET, Janine TEISSEDRE,

Jacques GALERY, Patrick BADUEL, Daniel BARDY, Florence DELOM, Cécile MARCENAC,

Frédéric MURAT.

Etaient absents : Patricia BENITO (procuration à Jean-Luc DONEYS), Séverine PORTERO, Géraud RAYNAL (procuration à Alain POUGET), Cécile LEGOUT (Procuration à Cécile CHEVALIER), Christelle PENA-AUBERT, Fabien VABRE, Sabine BOUTONNET.

Madame Cécile CHEVALIER a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire.

Objet — Adoption du Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2025

Monsieur Jean-Luc DONEYS présente à l’assemblée délibérante le Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2025, et souhaite savoir s’il y a des remarques ou des modifications à apporter.

Il est proposé au Conseil municipal d’adopter le Procès-Verbal de la séance du 19 décembre 2025.

Après délibération, la proposition est approuvée par 13 voix pour.

Délibéré en séance les ans, mois et jour susdits.

Au registre sont les signatures.

Le secrétaire de séance Pour le Maire empêché

Cécile CHEVALIER