Procès Verbal -

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Procès Verbal - Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Saint-Paul-des-Landes. Lien du pdf (Procès Verbal - )Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Envoyé en préfecture le 08/06/2026

. Reçu en préfecture le 08/06/2026

Liberté — Egalité es Fraternité Publié le 08/06/2026

ID : 015-211502042-20260605-DEL_2026 057-DE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Département du Cantal

Arrondissement d’Aurillac

Canton de Saint-Paul-des-Landes

COMMUNE DE SAINT-PAUL-DES-LANDES

(Cantal)

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 05 juin 2026

N°DEL 2026 057

| Nombre de conseillers en exercice : 19 | Présents : 12 | Représentés : 5 | Votants : 17 |

| Date de la convocation : 29 mai 2026 | Date d’affichage : 29 mai 2026 |

L’an deux mille vingt-six, le vingt-huit mai à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Paul-des-Landes, régulièrement convoqué par le Maire, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Luc DONEYS, Maire.

Etaient présents : DONEYS Jean-Luc, BARDY Daniel, BAPST Bernadette, MURAT Frédéric,

GALERY Jacques, DESOMER Christophe, BONNET Gilles, CHARBONNEL Cécile, BADUEL

Patrick, FRESQUET Christelle, LHERM Emilie, MAX Alexandre.

Etaient absents : SEMETEYS Valérie représentée par DONEYS Jean-Luc, PAQUIN Christine représentée par MURAT Frédéric, DELOM Florence représentée par GALERY Jacques, LE PAGE Franck représenté par BARDY Daniel, LEGOUT Cécile, ESPALIEU Aline représentée par DESOMER

Christophe, VABRE Fabien.

Madame Cécile CHARBONNEL a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire.

Objet — Adoption du Procès-verbal de la séance du 28 mai 2026

Monsieur Jean-Luc DONEYS présente à l’assemblée délibérante le Procès-verbal de la séance du 28 mai 2026, et souhaite savoir s’il y a des remarques ou des modifications à apporter.

Il est proposé au Conseil municipal d’adopter le Procès-Verbal de la séance du 28 mai 2026.

Après délibération, la proposition est approuvée par 17 voix Pour.

Délibéré en séance les ans, mois et jour susdits.

Au registre sont les signatures.

Le secrétaire de séance

Cécile CHARBO Ë]Envoyé en préfecture le 08/06/2026

Reçu en préfecture le 08/06/2026

Liberté ee Egalité EE Fraternité Publié le 08/06/2026

ID : 015-211502042-20260605-DEL_2026 057-DE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE