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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 07 deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Outre-mer,
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
PRESENTS : Mmes BOASSO, BAUDOIN, COURANT, COUSTOULIN, CRAPOULET, DELAGE, GARCIN, LEMAITRE (jusqu’à 19:40), MAS, MERMIER, SIONNET,
MM. PORTA, ARGOUD-PUY, CHASSERY, ECHINARD, FAURE, GARCIA, MARTIN, PAILLET, PARAZON.
ABSENTS : Mme WIPF
POUVOIRS : M. ASTIER-PERRET à Mme COURANT, M. BOYER à M. FAURE, M. FAVET à M. ARGOUD-PUY, M. GARCIN à M. GARCIA, Mme LEMAITRE à Mme BAUDOIN (à partir de 19:40), Mme ODRU à Mme MAS, M. RUGGIU à M. CHASSERY.
Secrétaire de séance : M. MARTIN Boris
Date de la publication sur le site de la commune de Vaulnaveys-le-Haut : 05.07.2024
2024/041/04-07 - GOLF D’URIAGE : Présentation du rapport d’exploitation annuel 2023 dans le cadre de la Délégation de Service Public
Rapporteur : Charles PAILLET
Décision approuvée à l’unanimité
2024/042/04-07 - ASSEMBLEE : Demande de protection fonctionnelle sollicitée par le Maire Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2024/043/04-07 - RESSOURCES HUMAINES : Modalités d’exercice du travail à temps partiel Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2024/044/04-07 - RESSOURCES HUMAINES : recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2024/045/04-07 - RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2024/046/04-07 - RESSOURCES HUMAINES : souscription de contrats unique d’insertion (CUI) - contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE) dans le cadre du dispositif parcours emploi competences (PEC) Rapporteur : Lorine BAUDOIN
Décision approuvée à l’unanimité
2024/047/04-07 - FINANCES : Ouverture d’une carte d’achat public
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité
2024/048/04-07 - VIE LOCALE : Ski du mercredi - Remboursements d’inscription Rapporteur : Isabelle COURANT
Décision approuvée à l’unanimité
2024/049/04-07 - INTERCOMMUNALITE – GRENOBLE ALPES METROPOLE : Modification des statuts de Grenoble- Alpes Métropole
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
Décision approuvée à l’unanimité 2024/050/04-07 - INTERCOMMUNALITE – GRENOBLE ALPES METROPOLE : Avis de la commune sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et de l'Information aux Demandeurs (PPGDID) Rapporteur : Martine MERMIER
Décision approuvée à l’unanimité
A Vaulnaveys-le-Haut, le 05 juillet 2024.
Le Secrétaire de séance Le Maire,
Boris MARTIN Jean-Yves PORTA