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Conseil Municipal - 2024 04 07 convoc cm
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 04 07 convoc cm)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 4 juillet 2024 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2024
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2024
3. GOLF D’URIAGE : Présentation du rapport d’exploitation annuel 2023 dans le cadre de la Délégation de Service Public Rapporteur : Charles PAILLET
4. ASSEMBLEE : Demande de protection fonctionnelle sollicitée par le Maire Rapporteur : Lorine BAUDOIN
5. RESSOURCES HUMAINES : Modalités d’exercice du travail à temps partiel Rapporteur : Lorine BAUDOIN
6. RESSOURCES HUMAINES : recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
7. RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
8. RESSOURCES HUMAINES : souscription de contrats unique d’insertion (CUI) - contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE) dans le cadre du dispositif parcours emploi competences (PEC) Rapporteur : Lorine BAUDOIN
9. FINANCES : Ouverture d’une carte d’achat public
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
10. VIE LOCALE : Ski du mercredi - Remboursements d’inscription
Rapporteur : Isabelle COURANT
11. INTERCOMMUNALITE – GRENOBLE ALPES METROPOLE : Modification des statuts de Grenoble-Alpes Métropole
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
12. INTERCOMMUNALITE – GRENOBLE ALPES METROPOLE : Avis de la commune sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et de l'Information aux Demandeurs (PPGDID)
Rapporteur : Martine MERMIER
12. Informations
13. Questions Diverses
CONVOCATION