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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2025 07 10 convocation cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 10 juillet 2025 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2025
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2025
2. Compte Rendu des Décisions du Maire
3. GOLF D’URIAGE : Présentation du rapport d’exploitation annuel 2024 dans le cadre de la Délégation de Service Public Rapporteur : Jean Yves PORTA / Charles PAILLET
4. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste d’Adjoint technique territorial, à temps non complet 32/35ème Rapporteur : Lorine BAUDOIN
5. RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des emplois de la commune de Vaulnaveys-le-Haut Rapporteur : Lorine BAUDOIN
6. FINANCES : Remboursement de frais
Rapporteur : Jean Yves PORTA
7. ENFANCE - JEUNESSE : Création d’un service jeunesse
Rapporteur : Isabelle COURANT
8. GRENOBLE ALPES METROPOLE - PVAC : Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de Grenoble-Alpes Métropole et du Syndicat mixte des mobilités de l’aire Grenobloise vers la commune de Vaulnaveys-le-Haut dans le cadre de l’opération de Restructuration du Secteur Ancienne Caserne (PVAC)
Rapporteur : Jean Yves PORTA / Eric CHASSERY
9. GRENOBLE ALPES METROPOLE - RISQUES : autorisation de signature d’une convention de partenariat pour la surveillance du Vernon en crue entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Vaulnaveys-le-Haut. Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
10. GRENOBLE ALPES METROPOLE : Représentation des communes au sein du Conseil métropolitain Rapporteur : Jean Yves PORTA
11. CONTENTIEUX : Autorisation au Maire d’intenter les actions pour assurer la défense des intérêts de la commune dans le cadre du litige de la restructuration et l’extension de l’école maternelle, des locaux périscolaires et multi-accueil Rapporteur : Jean Yves PORTA
12. Informations
13. Questions Diverses
CONVOCATION