Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations conseil du 12 06 25
Déliberation - liste des deliberations du conseil 28 mai 2026
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 15
Déliberation - liste des deliberations du conseil du 11 12 2025
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27
Déliberation - liste des deliberations 12 09 2024
Déliberation - liste des deliberations 19 mai 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 fevrier 2026
Déliberation - liste delib 16 04 2026
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 12 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clairvaux-les-Lacs.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 12 fevrier 2026)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DE CLAIRVAUX LES LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DU 12 FEVRIER 2026
Présent(s) : Mme Hélène MOREL-BAILLY, Maire,
Jaques BAILLY, Quentin SONNET, Sophie BIOLAND, les adjoints, Mmes Marie-Claire CLOSCAVET, Eliane KAUPT, Mrs Hervé BAILLY, Denis BARIOD, Christian MINO, Jérôme RIDET, conseillers. Absents excusés : Stéphanie BAUDIER (procuration à Christian MINO), Marine PIAULY (procuration à Jacques BAILLY), Marie-Louise RENAUX (procuration à Marie-Claire CLOSCAVET) Absents non excusés : François VARCIN, Guy VUILLEMOT,
Quorum (mini 8 présents) : ok
Désignation du secrétaire de séance : Quentin SONNET
Approbation du PV du conseil précédent Pour Contre Abstention PV du 11 décembre 2025 10 3 0
DELIBERATION 2026-001 Pour Contre Abstention 1.1 CFU2025
Budget principal 12 0 0 Budget chaufferie 12 0 0 Budget eau 11 0 1 Budget parkings 12 0 0
DELIBERATION 2026-002 à 005 Pour Contre Abstention 1.2 Affectation de résultat
Budget principal 10 3 0 Budget chaufferie 12 0 1 Budget eau 12 0 1 Budget parkings 13 0 0
DELIBERATION 2026-006 Pour Contre Abstention 1.2 BP 2026
Budget principal 10 3 0 Budget chaufferie 12 0 1 Budget eau 12 0 1 Budget parkings 13 0 0
DELIBERATION 2026-007 Pour Contre Abstention 1.2 Surveillance de baignade 2026, devis PSLAGE 39 13 0 0
DELIBERATION 2026-008 Pour Contre Abstention 1.3 Condition de location des locaux pour les services de
médecine du travail
13 0 0
DELIBERATION 2026-009 Pour Contre Abstention 4.1 Tableau des emplois au 01/03/2026 13 0 0
DELIBERATION 2026-010 Pour Contre Abstention 4.2 Retrait de la délibération pour reprise de concession 12 1 0
DELIBERATION 2026-011 Pour Contre Abstention 4.3 Modification de la délibération pour redevance de raccordement AEP
13 0 0
DELIBERATION 2026-012 Pour Contre Abstention 4.4 Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année
2026
13 0 0
DELIBERATION 2026-013 Pour Contre Abstention 4.5 Convention pour exploitation bois parcelles 7 et 8 13 0 0