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Séance - 05 Liste des délibérations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Séance - 05 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Handicap et inclusivité,
Département du Haut-Rhin
Arrondissement
MULHOUSE
Page 1 sur 1
COMMUNE D’OTTMARSHEIM
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 MAI 2026
40/2026 Approbation de la désignation du secrétaire de séance Adoptée à l’unanimité
41/2026 Approbation du procès-verbal du 21 avril 2026 Adoptée à l’unanimité
42/2026 Approbation de la création des commissions municipales Adoptée à l’unanimité
43/2026 Approbation de l’élection des membres de la commission DSP Adoptée à l’unanimité
44/2026 Approbation du renouvellement de l’adhésion à la plateforme Alsace Marchés Publics Adoptée à l’unanimité
45/2026 Approbation de la désignation du correspondant défense (CORDEF) Adoptée à l’unanimité
46/2026
Approbation de la désignation des représentants de la
commission locales d’évaluation des charges transférées
(CLECT)
Adoptée à l’unanimité
48/2026
Approbation de l’attribution d’une subvention à la
coopérative scolaire de l’école élémentaire Katia et Maurice
Kraft – Ottmarsheim
Adoptée à l’unanimité
49/2026
Approbation de l’attribution d’une subvention à la
coopérative scolaire de l’école maternelle des coquelicots –
Ottmarsheim
Adoptée à l’unanimité
50/2026 Approbation de la réévaluation du montant de la subvention versée aux élèves du Collège Théodore MONOD Adoptée à l’unanimité