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Document publié le Lundi 9 février 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Dinan - Bureau deliberatif du 09 fevrier 2026 Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Consommateurs,
DINAN DINAN, le 3 février 2026
Direction Pilotage administratif
et relations aux communes
Objet : Convocation du bureau délibératif et ordinaire du lundi 9 février 2026
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du bureau délibératif et ordinaire qui aura lieu le :
Lundi 9 février 2026
à 16 H 30
Salle du Conseil
8 Bd Simone Veil- Dinan
Vous trouverez ci-joint :
- L'ordre du jour,
- Les dossiers de séance,
- Un modèle de procuration de vote (si nécessaire pour le bureau délibératif).
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président
Arnaud LECUYER
8, Boulevard Simone Veil -CS 56357 - 22106 Dinan Cedex - 02 96 87 14 14
contact(dinan-agglomeration.fr - www.dinan-agglomeration.fr
Suivi par : Service des Assemblées
assemblees@dinan-agglomeration.fr
Tel : 02 96 87 77 92
Mesdames, Messieurs les Membres du
Bureau Communautaire de Dinan
Agglomération DINAN AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR DU
BUREAU COMMUNAUTAIRE DELIBERATIF
du lundi 9 février 2026 à 16H30,
Salle du Conseil - 8 Bd Simone Veil- DINAN
ADMINISTRATION GENERALE
O1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
O2 - Approbation des Procès-verbaux des Bureaux Communautaires des 5 et 19 janvier 2026
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
03 - Assurances - Protocole Transactionnel - Sinistre eaux pluviales du 24 sep- tembre 2019
Rapporteure : Madame Suzanne LEÉBRETON
O4 - Achat Public - Fourniture, transport et livraison de carburants et de com-
bustibles - 2026
Rapporteur : Monsieur Ronan TRELLU
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
O5 - Zone d'activités de Bel Air - Commune de Quévert - Vente à la Société
COBREDIA - Parcelles cadastrées section C n°1498-1499-1517-1530 Rapporteur : Monsieur Thierry ORVEILLON
06 - Zone d'activités des Gantelets - Commune de Caulnes - Vente à Coopéra- tive Garun Paysanne - Parcelle cadastrée section YE n°77
Rapporteur : Monsieur Thierry ORVEILLON 07 - Finances - Subventions - Exercice 2026 - Mission Locale du Pays de Di- nan, Pôle Cristal, Initiative Pays de Dinan
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
CYCLES DE L'EAU
O8 - Renouvellement des réseaux d'eau potable et eaux usées sur les com- munes de Broons, Plumaugat, Trélivan, Plouasne, Saint-Samson-sur-Rance et Taden réalisés à l'occasion des programmes de voirie des communes membres - 2025
Rapporteure : Madame Laurence GALLEÉE
HABITAT
O9 - Résiliation de 2 baux emphytéotiques - chemin du Pont Pinet à Dinan - Foyers de jeunes travailleurs
Rapporteure : Madame Suzanne LEÉBRETON
10 - Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Convention partenariale triennale 2024/2026 - Avenant - Signature
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
PETITE ENFANCE
11 - Petite enfance - Modification du règlement de fonctionnement des crèches de Dinan Agglomération
Rapporteure : Madame Marina LE MOAL
COHESION SOCIALE
12 - Centre intercommunal d'Action Sociale (CIAS) - EHPAD de Plélan-le-Petit - Subvention 2026
Rapporteure : Madame Marina LE MOAL 13 - Association de Développement Sanitaire de la Côte d'Emeraude (ADSCE) - Convention - Avenant n°6 à la convention de transfert pour l'année de fonc- tionnement 2025
Rapporteure : Madame Marina LE MOAL
14 - Dispositif Protège-Toit - Renouvellement de la convention de mise à dis- position d'un travailleur social du Département des Côtes d'Armor - Participa- tion financière
Rapporteure : Madame Marina LE MOAL
15 - Finances - Subvention à l'association Steredenn - signature d'une conven- tion pluriannuelle d'objectifs - Année 2026
Rapporteure : Madame Anne-Sophie GUILLEMOT
CULTURE
16 - Finances - Subvention Emploi tripartite - Dinan Agglomération / Dinan / Association Court vers le large - Création de l'emploi et signature de la conven- tion tripartite de financement
Rapporteur : Monsieur Didier IBAGNE
17 - Finances - subvention à l'association Théâtre en Rance et signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2026-2028
Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN
SPORT
18 - Finances - subvention à l'Office Intercommunal des Sports, de la Culture et des Loisirs (OISCL) - signature de la convention pluriannuelle d'objectifs — An- nées 2026, 2027 et 2028
Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN
19 - Finances - subvention à l'Association Dinan Léhon Football Club - signa- ture de la convention d'objectifs - 2026
Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN
20 - Piscine - Règlement intérieur et Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) de La Piscine et de la piscine de La Planchette Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN