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Déliberation - 20 2025 ALSH nuitée camping
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Demigny.
Lien du pdf (Déliberation - 20 2025 ALSH nuitée camping)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT Saône
et
Loire
Date
: 10
avril
2025
Numéro
: 20/2025
Afférents
au
Conseil
Municipal
: 19
En
exercice
: 19
Présents
: 12
Absents
excusés
: 5
Absents
non
excusés
: 2
Retard
: 0
Pouvoirs
: 2
Pris
part
à la délibération
: 14
DATE
DE
LA
CONVOCATION
31/03/2025 DATE
D’AFFICHAGE
14/04/2025 Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2025
S
L
9
Publié
le
14/04/2025
ID
:071-217101708-20250410-20
2025-DE
OBJET
DE
LA
DÉLIBÉRATION
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA COMMUNE
DE
DEMIGNY
71150
Séance
du
10
avril
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
10
avril
à
Dix-neuf
heures
et zéro
minute,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
: Madame
Marie-Claire
DILLY.
Présents
:
Mmes
Isabelle
BREUER,
Fernande
HELENA,
Christiane
DEBATTY,
Florence
BOURNAT-GALVAING,
Claudie
JOBARD,
Mme
Manon
JOLIVET,
Mrs
Daniel
SUBIRANIN,
Gérald
NEVORET,
François
MAUCHAND,
Guy
CONON,
Christophe
JACQUEMARD.
Absents
excusés
:
Ms.
José
DE
SOUSA,
Patrick
CHARLES,
Jean-François
SIRANDRÉ,
Mickaël
PAVAT,
Mme
Pascale
PERIER.
Absents
non
excusés
: Mrs
Jean-Baptiste
COUTACHOT,
Laurent
VAN
ASSEL.
Pouvoirs
: José
DE
SOUSA
a
donné
pouvoir
à
Marie-Claire
DILLY
Patrick
CHARLES
a donné
pouvoir
à Guy
CONON
Retard
: aucun
Secrétaire
de
séance
: Mme
Isabelle
BREUER
Enfance
Jeunesse-
ALSH-
Nuitée
camping-
Madame
La
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
durant
le séjour
Eté
2025
à
l'Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement,
des
nuitées
au
camping
sont
programmées,
il est
proposé
au
conseil
de
demander
aux
familles
une
participation
de
8€/nuitée/enfant.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité :
-
DECIDE
de
fixer
à 8€/nuitée/enfant
le forfait
qui
sera
à
la charge
des
familles,
pour
la
participation
au
mini
camp
durant
le séjour
Eté
2025
à l'ALSH.
POUR
EXECUTIO
RME,
Certifié
Exé
À
La
Maire,
Ma