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Ordre du Jour - odj cm
Document publié le Mardi 20 septembre 2016 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2016
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ORDRE DU JOUR
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DECISIONS DU MAIRE
- ADMINISTRATION GENERALE -
1. COMPOSITION DE LA COMMUNAUTE ISSUE DE LA FUSION FIXEE DANS LE CADRE D'UN ACCORD LOCAL
- FINANCES -
2. FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°4
- RESSOURCES HUMAINES -
3. CONVENTION FINANCIERE POUR L’ORGANISATION DE LA FORMATION AUX GESTES DE PREMIERS SECOURS
- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL -
4. CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE ALLOUÉE A LA VILLE DES SABLES D’OLONNE EN FAVEUR DU MUSEE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX POUR L’ANNÉE 2016
- ACTIVITES SPORTIVES -
5. CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES APS – ANNEE SPORTIVE 2016-2017
6. OPERATIONS SCOLA-RUGBY ET SCOLA-BASKET - ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 – CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE RUGBY CLUB SABLAIS ET LE PAYS DES OLONNES BASKET
7. PARTICIPATION DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE AU CLUB VENDEE POUR L'ANNEE 2016
- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE -
8. AVENANT N°1 AU MARCHE D'ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES A L'OCCASION DE L'ORGANISATION DE L'EDITION 2016-2017 DU VENDEE GLOBE
9. INSTITUT SPORTS OCEAN : PARTICIPATION DE LA VILLE DU CHÂTEAU D'OLONNE AU FONCTIONNEMENT DU POSTE DE SECOURS DE TANCHET
10. INSTITUT SPORTS OCEAN – BOURSE AUX ATHLETES DES ASSOCIATIONS NAUTIQUES 11. INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION A L' ASSOCIATION LES SPORTS NAUTIQUES SABLAIS NATIONAL VRC
12. INSTITUT SPORTS OCEAN – SUBVENTION SPORTS NAUTIQUES SABLAIS
- ACTION SOCIALE -
13. SUBVENTIONS SOCIALES
- OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME -
14. TAXE DE SEJOUR – TARIFS ET CONDITIONS DE PERCEPTION POUR L'ANNEE 2017
- DOMAINE PUBLIC -
15. CONVENTION DE REDEVANCE SPÉCIALE AVEC LA CCO POUR L’ENLÈVEMENT DES DÉCHETS NON MÉNAGERS ET DES CARTONS – MARCHES COUVERTS – ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION N°12 DU 14 JUIN 2016
- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES -
16. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PLACE DE PARKING SITUEE DANS LA RESIDENCE «LES QUAIS DU STELLA» 8 QUAI ROUSSEAU-MECHIN ET RUE BELLE RUE AUX CONSORTS VAN LUL
17. AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UNE PARCELLE SITUEE A L'ANGLE DE LA RUE DES ROSES ET DU BD AMPERE APPARTENANT AUX CONSORTS MENARD
18. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE ET DE DEUX GARAGES SITUES 29 RUE DE LA FORGE A MONSIEUR TOMBELAINE ET A MADAME DAUNAY-COUVIDAT
19. AFFAIRES FONCIERES – DECLASSEMENT ET VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 40 RUE DE LA BAUDUERE AUX CONSORTS MOUGEOT
20. AFFAIRES FONCIERES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE RUE PRINTANIERE
21. AFFAIRES FONCIERES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF POUR UN TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE RUE PRINTANIERE
22. AFFAIRES FONCIERES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE 128 RUE PRINTANIERE
23. RÉHABILITATION PARTIELLE ET MISE EN CONFORMITÉ ACCESSIBILITE DE L'INSTITUT SPORTS OCEAN - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF – LANCEMENT DE LA CONSULTATION D'ENTREPRISES – MARCHES DE TRAVAUX
24. REAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DES SABLES D'OLONNE – AVENANTS N°1 AUX LOTS 1 – 2 - 3 – 8 ET 9
25. TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L'ANCIENNE SOUS-PRÉFECTURE EN INSTITUT D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – AVENANTS N° 1 AUX LOTS 4 ET 9 ET N°3 AUX LOTS 6 ET 13
26. VALIDATION DU PROJET DE PLAN PARTENARIAL DE GESTION (PPG) DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS
27. AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNEE 2016 28. LOTISSEMENT COMMUNAL DES ROSES – APPROBATION DE LA CHARTE MODIFIEE
29. INSTAURATION DU PRIX PATRIMOINE
30. AFFAIRES FONCIERES –VENTE DE DEUX PARCELLES COMMUNALES SITUEES BOULEVARD DE L'ILE VERTIME A LA SOCIETE EIFFAGE IMMOBILIER GRAND OUEST