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Procès Verbal - 540909
Procès Verbal - 2214813
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sautron.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2214813)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
L- =
CONSEIL
MUNICIPAL
SAUTRON
DU
22
JUIN
2026
À
19
HEURES
Ordre
du
jour
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
28
avril
2026.
DÉLIBÉRATIONS FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLÉES
2026.46
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
ABROGE
et
REMPLACE
la délibération
n° 2026.22
en
date
du
31
mars
2026
RESSOURCES,
PERFORMANCE
ET ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2026.47
Bilan
de
formations
des
élus
pour
l’année
2025
2026.48
Compte
Financier
Unique
(CFU)
pour
l'exercice
2025
2026.49
Affectation
du
résultat
2025
2026.50
Budget
Supplémentaire
2026
2026.51
Cession
de
matériel
2026.52
Modification
du
tableau
des
effectifs
2026.53
Octroi
d'avantages
en
nature
-
repas
des
agents
de
la
ville
de
Sautron
2026.54
Règlement
sur
l’organisation
et
le temps
de
travail
de
la
ville
et
du
CCAS
de
Sautron
- actualisation
2026.55
Modalités
de
remboursement
des
frais
de
déplacements
des
agents
de
la
ville
et
du
CCAS
de
Sautron
ABROGE
et
REMPLACE
la
délibération
n° 2025.50
en
date
du
19
juin
2025
2026.56
Contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
du
1°" janvier
2027
au
31
décembre
2030
SOLIDARITÉS,
ÉDUCATION
ET
FAMILLE
2026.57 2026.58
Structures
Enfance,
Jeunesse
et
Éducation
3
-
17
ans
-
actualisation
du
règlement
intérieur
Crèche
"Les
P'tits
Bouts"
-
actualisation
du
règlement
intérieur
VIE
ASSOCIATIVE,
CULTURE,
SPORT
ET
ANIMATION
DU
TERRITOIRE
2026.59
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
sportive
"Nantes
Squash
Sautron"
2026.60
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
"Randonnée
Pédestre
Sautronnaise"
2026.61
Subvention
exceptionnelle
à
l'Association
Sautronnaise
Solidaire
des
Aînés
(A.S.S.A.)
2026.62
Convention-type
d'objectifs
et
de
moyens
entre
la
ville
de
Sautron
et
les
associations
sautronnaises
-
renouvellement
2026.63
Salon
"Impressions
d'Arts"
-
approbation
de
la
convention
de
partenariat
avec
les
commissaires
du
salon
MIS_A_JOUR_LE_09_06_ 2026 2026.64
Local
de
répétition
(musique)
-
actualisation
du
règlement
2026.65
Local
de
répétition
(musique)
-
actualisation
des
tarifs
INFORMATIONS 1.
Décisions
du
Maire
2.
Information
relative
à
la
fin
de
détachement
sur
emploi
fonctionnel
de
Monsieur
Benoît
CZAPSHI,
Directeur
Général
des
Services
3.
Divers
Sautron,
le
16
juin
2026
Le
Maire,
LS
/” ntho
ny-BÉRAUD
MIS_A_JOUR_LE_09_06_2026