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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D202312023 Renouv adhesions 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 14 décembre 2023
______
Objet de la délibération
RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2024
Le quatorze décembre deux mille vingt-trois à 18 H 00, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le sept décembre deux mille vingt-trois, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Pascal LE LIBOUX , Joël TRÉCANT , Valérie MAHÉ , Julian PONDAVEN , Lisenn LE CLOIREC , Marie-Françoise CÉREZ , André HARTEREAU , Laure LE MARÉCHAL , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Roselyne MALARDÉ , Philippe PERRONNO , Jean-François LE CORFF , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Alain HASCOËT , Aline LE FUR , Julien LE DOUSSAL , Fabrice LEBRETON , Aurélia HENRIO , Pierre-Yves LE BOUDEC , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ , Michèle LE BAIL , Hilal SAFAK .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Nadia SOUFFOY pouvoir à Marie-Françoise CÉREZ , Claudine CORPART pouvoir à Yves GUYOT , Jacques KERZERHO pouvoir à Alain HASCOËT , Stéphane LOHÉZIC pouvoir à André HARTEREAU , Yves DOUAY pouvoir à Pascal LE LIBOUX , Guillaume KERRIC pouvoir à Gwendal HENRY .
Absent(s) :
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Monsieur Gwendal HENRY désigné pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
20 12 2023 Direction des Services Financiers N° 2023.12.023
RENOUVELLEMENT DES ADHESIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2024
Rapporteur : Philippe PERRONNO
Le Code Général des Collectivités prévoit que le Conseil Municipal décide, au nom de la commune, le renouvellement des adhésions aux associations dont la commune est membre. Considérant l’intérêt de la commune à mettre à jour les adhésions à certaines associations,
Vu le code général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29 et suivants, Vu l’avis favorable du Bureau Municipal en date du 20 Novembre 2023,
Vu l’avis favorable de la Commission Ressources en date du 27 Novembre 2023, Vu le rapport présenté,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
VALIDE le renouvellement des adhésions aux associations tel que décrit dans le tableau joint
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr