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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maubec.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM 20250402)
Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Démocratie,
République
Française
- Département
de
Vaucluse
Commune
d’Agglomération
Luberon
Monts
de Vaucluse
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MERCREDI
2 AVRIL
A
19H00
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le deux
avril,
le Conseil
Municipal
de la Commune
de Maubec
s’est réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Frédéric
MASSIP,
Maire. Nombres
de membres
en exercice
: 18
Présents
: Frédéric
MASSIP,
Philippe
STROPPIANA,
Aurore
STELLA,
Michel
REY,
Jean-François
DUBOIS,
Jacques
REYNAUD),
Jean-Louis
BOQUIS,
Annie
PATRAS,
Christine
PERROT,
Delphine
PILLARD,
Maïté
BERTRAND,
Grégory
FREDIN,
Sylvana
MACAIGNE,
Hervé
GAYET,
Richard
GIUFFRIDA.
Absents
excusés
: Philippe
CORRE
(Pouvoir
à Jean-François
DUBOIS),
Sylvain
LEVEQUE
(pouvoir
à Michel
REY),
Marie-Line
LLAMAS
(Pouvoir
à Sylvana
MACAIGNE).
Le quorum
étant
atteint,
le Conseil
Municipal
peut
valablement
délibérer
Le
Conseil
a choisi pour
secrétaire
de séance
: Philippe
STROPPIANA
Arrêt
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
en
date
du
12
mars
2025
en
vertu
de
l’article
L.
2121-15
du
CGCT
(Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Il est demandé
au
conseil
municipal
d'arrêter
le procès-verbal
de
ladite
séance.
Les
conseillers
municipaux
présents
à ladite
séance
l'arrêtent.
Dans
la
semaine
qui
suit
la
séance
au
cours
de
laquelle
il
a
été
arrêté,
le
procès-verbal
est
publié
et
mis
à
disposition
du
public,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Décision
prise
par
le
Maire
en
vertu
de
l’article
L
2122-22
du
CGCT
Néant 2025-DEL-15
- Convention
d'organisation
2025-2026
et de
financement
2025
des
temps
périscolaires
des
mercredis
Rapporteur
: Aurore
STELLA
Les
communes
de
Cabrières
d'Avignon,
Lagnes,
Oppède,
Les
Beaumettes
et
Maubec
souhaitent
maintenir
l'accueil
périscolaire
sur
leur
territoire
le
mercredi
hors
vacances
scolaires,
pour
les
années
2025
et
2026.
Les
communes
font
appel
aux
FRANCAS
de
Vaucluse
afin
d'organiser
cet
accueil
périscolaire
qui
représente
58
mercredis
sur
la période
du
8 janvier
2025
au
30 juin 2026
inclus.
La
convention
telle
que
présentée
a pour
objet
de
définir
les
moyens,
matériel,
financier,
logistique
et
les
ressources
humaines
nécessaires
à la mise
en
œuvre
et la gestion
des
temps
éducatifs
périscolaires
des
communes
de
Cabrières
d'Avignon,
Lagnes,
Oppède,
Maubec
et Les
Beaumettes.
Il
est
proposé
de
prendre
en
charge
les
frais
de
l'accueil
périscolaire
du
mercredi
en
limitant
la
capacité
de
financement
pour
la commune
de
Maubec
à 5 foyers.
L'intervention
de
l'Association
départementale
des
Francas
de
Vaucluse
sur
le
territoire
local
auprès
des
élus
de
la
collectivité
citée
et
de
la
population,
relève
d’un
projet
concerté
et
partagé
se
réalisant
dans
un
réel
partenariat.
La
relation
ainsi
établie
se
place
dans
le
cadre
des
actions
développées
au
sein
d’une
fédération
en
direction
des
entités
adhérentes.
L’Accueil
Collectif
de
Mineurs
(ACM)
est
une
entité
éducative
qui
s'organise
autour
d’un
projet
pédagogique
décrivant
les moyens
humains,
matériels
et principes
éducatifs.
Le
projet
permet
aux
animateurs
d'organiser
leurs
choix
pour
développer
chez
l'enfant
les
capacités
jugées
nécessaires
à
son
développement.
L’ACM
doit
permettre
de
répondre
aux
besoins
fondamentaux
de
l'enfant
soit :
- Vivre
des
activités
de
plein
air et de jeu,
- Être
en
contact
avec
la
nature,
- Développer
ses
aptitudes
à vivre
avec
ses pairs
(relations
sociales),
- Développer
son
épanouissement
personnel
dans
sa dimension
collective
et sociale,
- S'initier
à l'apprentissage
de
la responsabilité,
entraînement
à la vie collective
et démocratique.
Les
activités
qui
découlent
de
ces
choix
permettent
à
l'enfant
d'acquérir
des
connaissances,
de
faire
des
expériences
dans
les
domaines
les
plus
variés
et
de
construire
sa
personnalité
suivant
son
âge
et
son
rythme
dans
les
domaines
les
plus
divers
des
arts,
de
la culture,
du
jeu,
etc. Les
activités
organisées
visent
à
favoriser
l'épanouissement
de
l'enfant
et
à
développer
sa
curiosité
intellectuelle
(activités
sportives,
culturelles,
éducation
à
la
citoyenneté,
au
développement
durable,
découverte
scientifique),
mais
également
à appréhender
son
environnement
dans
le but
de
renforcer
ses
capacités
à faire
société
avec
ses
pairs,
de
s'ouvrir
aux
autres
et au
monde,
d’être
un
futur
citoyen
ou
une
future
citoyenne
libre,
éclairé
et responsable.
VOTE
: unanimité
2025-DEL-16
- Convention
de
partenariat
pour
le financement
des
centres
de
loisirs
Rapporteur
: Aurore
STELLA
Les
communes
de
Cabrières
d'Avignon,
Lagnes,
Oppède,
Maubec
et
Les
Beaumettes
souhaitent
maintenir
la répartition
pour
le financement
des
centres
de loisirs.
Un
projet
de
convention
a
donc
été
établi.
Celui-ci
reprend
les
modalités
d'organisation
et
de
financement
entre
les 5 communes
et les centres
de
loisirs
d'Oppède,
Lagnes
et Cabrières
d'Avignon.
Les
modalités
financières
de
cette
convention
sont
:
-
le
reversement
à
la
commune
organisant
un
accueil
de
loisirs,
sous
forme
de
participation,
la
somme
de
23
€
/
acte
de
2025
à
2027
charges
supplétives
incluses
pour
le
centre
de
loisirs
d'Oppède
avec
révision
annuelle
basée
sur
un
indice
(à
définir),
indice
des
loyers
ou
sur
le
pourcentage
de
l'inflation
en
chaque
fin d'année
;
-
le
reversement
à
la
commune
organisant
un
accueil
de
loisirs,
sous
forme
de
participation,
la
somme
de
20
€
/
acte
de
2025
à
2027
charges
supplétives
incluses
pour
le
centre
de
loisirs
de
Lagnes
;
-
le
reversement
à
la
commune
organisant
un
accueil
de
loisirs,
sous
forme
de
participation,
la
somme
de
20
€
/
acte
de
2025
à
2027
charges
supplétives
incluses
pour
le
centre
de
loisirs
de
Cabrières
d'Avignon.
VOTE
: Unanimité
2025-DEL-17
- Subventions
2025
aux
associations
Rapporteur
: Michel
REY
Le
rapporteur
donne
lecture
du
montant
proposé
pour
les
subventions
à
verser
aux
associations
locales
pour
l'exercice
2025
et demande
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
se prononcer.
Les
élus
faisant
partie
du
bureau
des
associations
concernées
par
le
versement
d’une
subvention
ne
prennent
pas
part
au
vote.
VOTE
: unanimité
ASSOCIATIONS
MONTANTS
VOTES
OPPEDE
MAUBEC
1
750,00
€
unanimité
LUBERON COMITE
DES
FETES
22
900,00
€
unanimité
PACA
HISTORIC
CAR
100,00
€
2
abstentions
(Sylvana
MACAIGNE,
Marie-Line
LLAMAS)
PEINDRE
À
MAUBEC
400,00
€
unanimité
LES
SONS
CHANTES
600,00
€ |
17
voix
pour
(Michel
ne
participe
pas
au
vote)
LES
PITCHOUNS
500,00
€
Unanimité
RUGBY
CLUB
3
500,00
€
2
abstentions
(Sylvana
MACAIGNE,
MAUBECQUOIS
Marie-Line
LLAMAS)
APACC
750,00
€
unanimité
LA
STRADA
665,00
€ |
17
voix
pour
(Jean-Louis
BOQUIS
ne
participe
pas
au
vote)
L'INSTANT
PHOTO
550,00
€ |
17
voix
pour
(Jean-François
DUBOIS
ne
participe
pas
au
vote)
LES
PLANCHES
VERTES
100,00
€
unanimité
TOTAL
31
815,00
€ 2025-DEL-18
- Budget
primitif
Ville
2025
Rapporteur
: Frédéric
MASSIP
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
sur
le budget
primitif
Ville
de
l'exercice
2025:
Sections
Montants
dépenses
Montants
recettes
Fonctionnement
2
292
234,25
2
292
234,25
Investissement
1
673
872,85
1
673
872,85
TOTAL
3 966
107,10
3 966
107,10
VOTE
: unanimité
La
Loi
dite
« engagement
et proximité
» exige
la communication
aux
conseillers
municipaux
d’un
état
de
l’ensemble
des
indemnités
des
élus
siégeant
au
sein
de
l'assemblée.
Le
Maire
précise
que
cet état
a
été
joint
à
la
convocation
de
la
séance
du
jour.
Cette
communication
ne
fait
ni
l’objet
d’un
débat,
ni
d'un
vote.
Montant
des
Montant
des
frais
'
Mandature
2020-2026
indemnités
brutes
de
déplacement,
TOTAL
NOM
de
l’élu
.
:
Fonction
annuelles
hébergement...
(en
euros)
(en
euros)
(en
euros)
Frédéric
Maire
25
452,36
MASSIP
Vice-président
LMV
12
627,48
497,26
SAT
Philippe
or
di:
STROPPIANA
1°"
adjoint
9
766,56
9
766,56
ere
2e
adjointe
9 766,56
9 766,56
STELLA Michel
REY
3ème
adjoint
9
766,56
9
766,56
Jean-
François
4ÿ"e adjoint
9 766,56
9 766,56
DUBOIS
Questions
écrites
: Néant
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
a été
levée
à 19h45.
La
liste
des
délibérations
examinées
par
le conseil
municipal
dans
sa
séance
du
2
avril
2025
a été
affichée
à la
Mairie
et mise
en
ligne
sur
le site internet
de
la commune,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.
2121-
25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
secrétaire
de
séance,
— Philippe STROPPIANA