Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 04 ai
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 02 ai
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.2 a
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.4 a
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.3 a
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 8.1 m
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 01 ai
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.2 a
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.5 a
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 05 ai
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 03 aide au voyage banyuls lycee jaures mai 26
Document publié le Dimanche 7 juin 2026 à 04h10
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 03 aide au voyage banyuls lycee jaures mai 26)
Thèmes du document : Économie et finances, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2026
Publié
le
01/06/2026
S
L
6
ID
: 081-200040905-20260526-260526_03-DE
DELIBERATION
DU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
LJ
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin ségala
SEANCE
DU
26
MAI
2026
Dument
convoqué,
le
bureau
communautaire
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
26
mai
2026
à
18h,
dans
la
salle
de
réunion
au
siège
de
la
3CS,
sous
la
Présidence
de
Jean-Marc
BALARAN.
Étaient
présents,
les
délégués
suivants
:
Membres
présents
: 15
BALARAN
Jean-Marc,
BOUYSSIE
François,
BRANDLI
BARBANCE
Simon,
CALMELS
Thierry,
CLERGUE
Jean-
Claude,
DEDIEU
Karine,
HAMON
Christian,
KOWALIK
Jean-François,
MANUEL
Christian,
MUNOZ
Sonia,
NORKOWSKI
Patrice,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
SAN
ANDRES
Thierry,
VEDEL
Adeline.
Membres
excusés
: 5
COURVEILLE
Martine,
ICHARD
Xavier,
KULIFAJ
TESSON
Mylène,
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry.
Secrétaire
de
séance :
RECOULES
Vincent
NOMBRE
DE
MEMBRES
— QUORUM
: 11
Membres
en
exercice
20
Membres
avec
pouvoir
0
Membres
présents
15
|
Voix
délibératives
15
DELIBERATION
N°
2026/05/26-03
:
AIDE
AU
VOYAGE
A
BANYULS
DU
18
AU
22
MAI
2026
-— LYCEE
JEAN
JAURES
A
CARMAUX
Le
Président
présente
le courrier
reçu
à la 3CS
relatif
à l’organisation
d’un
voyage
scolaire.
Il rappelle
les
éléments
des
statuts
et
conformément
à ces
derniers,
précise
qu’il
peut
être
accordé
une
aide
financière
à
hauteur
de
10
%
du
prix
du
voyage
plafonnée
à
30
€/élève.
Le
montant
de
l’aide
tient
compte
:
-
du
prix
du
séjour
restant
à la charge
de
la famille,
avant
déduction
de
l’aide
3CS,
-
de
la
liste
annexée
au
courrier,
envoyée
par
l'établissement,
et
reprise
ci-dessous,
mentionnant
le
nombre
d’élèves
ressortissants
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Carmausin-
Ségala.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
-
81400
CARMAUX
Bureau
communautaire
du
26/05/2026
-—
Délibération
n°
03
1 Prix
du
séjour
: 140
€/élève
Nombre
d'élèves
inscrits
: 9
Envoyé
en
préfecture
le 01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 01/06/2026
S
L
Publié
le 01/06/2026
GC
ID
: 081-200040905-20260526-260526_03-DE
COMMUNE
NOM
PRENOM
Le
Rae
NOM
PRENOM
[COMMUNE
RESIDENCE
CAGNAC
LES
A
NE
P/
ST BENOIT DE CARMAUX
A
CARMAUX
RI
CARMAUX
B
BLAYE LES MINES
|S/
CARMAUX
K
CARMAUX
TH
|
ST BENOIT DE CARMAUX
L
BLAYE
LES MINES
|
Le
bureau
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
APPROUVE
l'octroi
de
l’aide
totale
de
126
€
(9x
14
€).
Le
versement
de
l’aide
sera
effectué
compte
tenu
de
la
liste
d'élèves
ayant
réellement
participé
au
voyage. Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
2026.
Fait
et
délibéré
le
26
mai
2026.
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
BALARAN
Vincent
RECOULES
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu :
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa publication
le
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Bureau
communautaire
du
26/05/2026
-
Délibération
n°
03