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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.2 aide au voyage londres college albi
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 23h01
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.2 aide au voyage londres college albi)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
02/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/10/2025
Publié
le 02/10/2025
S
LOT
ID
: 081-200040905-20250918-180925_1_2-DE
\
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
V/
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
ÉAnausIE
SEANCE
DU
18 SEPTEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
18
septembre
à
18h00,
le Conseil
de
communauté,
dûment
convoqué
le
12
septembre
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
de
Le
Ségur,
sous
la
Présidence
de
Didier
SOMEN.
MEMBRES
DU
CONSEIL
Titulaires
en
exercice
55
Suppléant
avec
voix
1
Titulaires
présents
36
Voix
délibératives
42
Délégués
avec
pouvoir
5
Membres
présents
37
Titulaires
présents
: 36
(du
début
au
point
4.6),
35
(du
point
5.1
à 8.1),
34
(du
point
8.2
à
la fin)
ASTIE
Alain,
BALARAN
Jean-Marc
(jusqu’au
point
4.6),
BARILLIOT
Christine
(pouvoir
de
NORKOWSKI
Patrice),
BARRAU
Jean-Louis,
BONFANTI
Djamila,
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CINTAS
Jean-Marc,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
HAMON
Christian
(pouvoir
de
SIBRA
Jean-Michel),
ICHARD
Xavier,
IMBERT
Véronique,
KOWALIK
Jean-
François
(pouvoir
de
AZEMAR
Jean-Louis),
LEBLOND
Nelly,
MALATERRE
Guy
(jusqu’au
point
8.1),
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian
(pouvoir
de
CARMES
Monique),
MERCIER
Roland,
MILESI
Marie,
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
SAN
ANDRES
Thierry,
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre,
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme
(pouvoir
de
AUZIECH
Cécile),
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TROUCHE
Alain,
VEDEL
Christian,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 1
CAYRE
Chantal
(représente
SENGES
Jean-Marc)
Titulaires
excusés
: 19
(du
début
au
point
4.6),
20
(du
point
5.1
à
8.1),
21
(du
point
8.2
à
la fin)
AUZIECH
Cécile
(pouvoir
à SOULIE
Jérôme),
AZEMAR
Jean-Louis
(pouvoirà KOWALIK
Jean-François),
BALARAN
Jean-
Marc
(à
partir
du
point
5.1),
BARBE
Christian,
BEX
Fabienne,
CARMES
Monique
(pouvoir
à
MANUEL
Christian),
ESCOUTES
Jean-Marc,
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy
(à
partir
du
point
8.2),
MARTY
Denis,
MUNOZ
Sonia,
NORKOWSKI
Patrice
(pouvoir
à
BARILLIOT
Christine),
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
SELAM
Fatima,
SENGES
Jean-
Marc
(représenté),
SIBRA
Jean-Michel
(pouvoir
à
HAMON
Christian),
SOURDIN
Anne,
TESSON
Régis,
TOUZANI
Rachid,
VALIERE
Jean-Paul.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 0
Secrétaire
de
séance :
BOUSQUET
Jean-Louis
DELIBERATION
N°
18/09/2025-1.2
AIDE
AU
VOYAGE
A
LONDRES
DU
17
AU
20
MAI
2025
COLLEGE
«
ENSEMBLE
SCOLAIRE
D’'AMBOISE
»
A ALBI
Monsieur
le
Président
donne
lecture
à l’Assemblée
du
courrier
relatif
à l’organisation
d’un
voyage
scolaire.
Il rappelle
les
éléments
des
statuts
et
conformément
à ces
derniers,
précise
que
le
conseil
peut
accorder
une
aide
financière
à
hauteur
de
10
%
du
prix
du
voyage
plafonnée
à
30
€/élève.
Le
montant
de
l’aide
tient
compte :
-
du
prix
du
séjour
restant
à la
charge
de
la famille,
avant
déduction
de
l’aide
3CS,
-
dela
liste
annexée
au
courrier,
envoyée
par
l'établissement,
et
reprise
ci-dessous,
mentionnant
le
nombre
d'élèves
ressortissants
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
18/09/2025
-— Délibération
n°
1.2
1 Envoyé
en
préfecture
le 02/10/2025
Reçu
en
préfecture
le 02/10/2025
Publié
le 02/10/2025
S
LGr
ID
: 081-200040905-20250918-180925_1_2-DE
Prix
du
séjour
: 664
€/élève,
Nombre
d'élèves
inscrits
: 3
NOM
PRENOM
COMMUNE
RESIDENCE
CH
|
CARMAUX
BC
ROSIERES
P4
CARMAUX
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
VALIDE
l'octroi
d’une
aide
totale
de
90,00
€
(3
x 30€).
Le
versement
de
l’aide
sera
effectué
compte
tenu
de
la
liste
d'élèves
ayant
réellement
participé
au
voyage.
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
2025.
Ainsi
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
figure
la
liste
et
la
signature
des
membres
présents
Certifié
conforme,
Le
Président
Le
secrétaire
de
séance
Didier
SOMEN
Jean-Louis
BOUSQUET
l
té
de
Co,,
D
M.
az
2 Rue 00
? ST
a
,
à
es
PMmausn?
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
18/09/2025
— Délibération
n°
1.2
2