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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.3 aide au voyage paris lycee jean jaures
Document publié le Dimanche 1 mars 2026 à 13h51
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 1.3 aide au voyage paris lycee jean jaures)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Budget, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2026
Publié
le
26/02/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260219-190226_1_3-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
7,
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
19
FEVRIER
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
dix-neuf
février
à
dix-huit
heures,
le
conseil
communautaire,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
des
associations
de
Taïx,
sous
la
Présidence
de
Didier
SOMEN.
Étaient
présents,
les
délégués
suivants
:
Titulaires
présents
: 44
(du
début
au
point
2.1)
et
45
(du
point
2.2
à
la
fin)
ASTIE
Alain,
AUZIECH
Cécile,
AZEMAR
Jean-Louis,
BARILLIOT
Christine,
BARRAU
Jean-Louis,
BEX
Fabienne,
BONFANTI
Djamila,
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CINTAS
Jean-Marc,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine
(pouvoir
de
MANUEL
Christian),
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
HAMON
Christian,
ICHARD
Xavier,
IMBERT
Véronique,
KOWALIK
Jean-François,
LEBLOND
Nelly,
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry,
MARTY
Denis,
MERCIER
Roland
(pouvoir
de
SIBRA
Jean-Michel),
MILESI
Marie,
MUNOZ
Sonia
(à
partir
du
point
2.2),
NORKOWSKI
Patrice,
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
SAN
ANDRES
Thierry,
SANCHEZ
Marie-Christine
(pouvoir
de
CARMES
Monique),
SCHULTHEISS
Pierre,
SENGES
Jean-
Marc,
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TOUZANI
Rachid,
TROUCHE
Alain,
VALIERE
Jean-Paul,
VEDEL
Christian,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: O
Titulaires
excusés
: 11
(du
début
au
point
2.1)
et
10
(du
point
2.2
à la fin)
BALARAN
Jean-Marc,
BARBE
Christian,
CARMES
Monique
(pouvoir
à
SANCHEZ
Marie-Christine),
MANUEL
Christian
(pouvoir
à
COURVEILLE
Martine),
MUNOZ
Sonia
(jusqu’au
point
2.1),
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
SELAM
Fatima,
SIBRA
Jean-Michel
(pouvoir
à
MERCIER
Roland),
SOURDIN
Anne,
TESSON
Régis.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: O
Secrétaire
de
séance :
BOUSQUET
Jean-Louis
NOMBRE
DE
MEMBRES
- QUORUM
: 28
Titulaires
en
exercice
55
|
Suppléant
avec
voix
0
Titulaires
présents
44
|
Voix
délibératives
47
Délégués
avec
pouvoir
3
Membres
présents
44
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
19/02/2026
-— Délibération
n°
1.3
Ÿ Envoyé
en
préfecture
le 26/02/2026
Reçu
en
préfecture
le 26/02/2026
Publié
le 26/02/2026
S
L
GO
ID
: 081-200040905-20260219-190226_1_3-DE
DELIBERATION
N°
2026/02/19-1.3 :
AIDE
AU
VOYAGE
A
PARIS
DU
17
AU
19
MARS
2026
LYCEE
JEAN
JAURES
A
CARMAUX
Monsieur
le
Président
donne
lecture
à
l’Assemblée
d’un
courrier
relatif
à
l’organisation
d’un
voyage
scolaire. I| rappelle
les
éléments
des
statuts
et conformément
à ces
derniers,
précise
que
le conseil
peut
accorder
une
aide
financière
à
hauteur
de
10
%
du
prix
du
voyage
plafonnée
à 30
€/élève.
Le
montant
de
l’aide
tient
compte :
-
du
prix
du
séjour
restant
à la charge
de
la famille,
avant
déduction
de
l’aide
3CS,
-
de
la
liste
annexée
au
courrier,
envoyée
par
l'établissement,
et
reprise
ci-dessous,
mentionnant
le
nombre
d'élèves
ressortissants
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Carmausin-
Ségala.
Prix
du
séjour
: 290,56
€/élève,
Nombre
d'élèves
inscrits
: 29
NOM
PRENOM
[COMMUNE
RESIDENCE
NOM
PRENOM
|
COMMUNE
RESIDENCE
B
BLAYE LES MINES
JC
ST BENOIT DE CARMAUX
5
MONESTIES
L/
CARMAUX
B
CARMAUX
L
CARMAUX
B
PAMPELONNE
M
CARMAUX
B
CARMAUX
M
ST BENOIT DE CARMAUX
8
BLAYE LES MINES
M
ROSIERES
D
BLAYE LES MINES
M
VALDERIES
F
LABASTIDE GABAUSSE
[PI
MONESTIES
G
TANUS
R
CARMAUX
G
CARMAUX
R
CRESPIN
G
MOULARES
S/
CARMAUX
H
TREVIEN
TI
ST BENOIT DE CARMAUX
4
CARMAUX
V
STE GEMME
IC...
--
CARMAUX
ZI
ST BENOIT DE CARMAUX
ZI
CARMAUX
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés, APPROUVE
l'octroi
de
l’aide
totale
de
842,62€
(29x29,056€).
Le
versement
de
l’aide
sera
effectué
compte
tenu
de
la
liste
d'élèves
ayant
réellement
participé
au
voyage. Les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget
prévisionnel
2026.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
19/02/2026
-— Délibération
n°
1.3
2 Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
PERS
L
Publié
le 26/02/2026
C
ID
: 081-200040905-20260219-190226_1_3-DE
Fait
et
délibéré
le
19
février
2026.
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
Didier
SOMEN
Jean-Louis
BOUSQUET
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
:
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa
publication
le
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
19/02/2026
—
Délibération
n°
1.3
3 Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2026
Publié
le 26/02/2026
7
ID
: 081-200040905-20260219-190226_1_3-DE
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
19/02/2026
-— Délibération
n°
1.3
4