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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 02 aide au voyage quillian lycee jaures avril 26
Document publié le Dimanche 7 juin 2026 à 04h10
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 02 aide au voyage quillian lycee jaures avril 26)
Thèmes du document : Économie et finances, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2026
Publié
le
01/06/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260526-260526_02-DE
DELIBERATION
DU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
;
9
/
DE
LA COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségals
SEANCE
DU
26
MAI
2026
Dument
convoqué,
le
bureau
communautaire
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
26
mai
2026
à
18h,
dans
la
salle
de
réunion
au
siège
de
la
3CS,
sous
la
Présidence
de
Jean-Marc
BALARAN.
Étaient
présents,
les
délégués
suivants
:
Membres
présents
: 15
BALARAN
Jean-Marc,
BOUYSSIE
François,
BRANDLI
BARBANCE
Simon,
CALMELS
Thierry,
CLERGUE
Jean-
Claude,
DEDIEU
Karine,
HAMON
Christian,
KOWALIK
Jean-François,
MANUEL
Christian,
MUNOZ
Sonia,
NORKOWSKI
Patrice,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
SAN
ANDRES
Thierry,
VEDEL
Adeline.
Membres
excusés
: 5
COURVEILLE
Martine,
ICHARD
Xavier,
KULIFAJ
TESSON
Mylène,
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry.
Secrétaire
de
séance :
RECOULES
Vincent
NOMBRE
DE
MEMBRES
— QUORUM
: 11
Membres
en
exercice
20
Membres
avec
pouvoir
0
Membres
présents
15
|
Voix
délibératives
15
DELIBERATION
N°
2026/05/26-02
:
AIDE
AU
VOYAGE
A
QUILLIAN
DU
6
AU
9
AVRIL
2026
—
LYCEE
JEAN
JAURES
A
CARMAUX
Le
Président
présente
le
courrier
reçu
à
la
3CS
relatif
à
l’organisation
d’un
voyage
scolaire.
Il
rappelle
les
éléments
des
statuts
et
conformément
à
ces
derniers,
précise
qu’il
peut
être
accordé
une
aide
financière
à hauteur
de
10
%
du
prix
du
voyage
plafonnée
à 30
€/élève.
Le
montant
de
l’aide
tient
compte
:
-
du
prix
du
séjour
restant
à
la
charge
de
la
famille,
avant
déduction
de
l’aide
3CS,
-
de
la
liste
annexée
au
courrier,
envoyée
par
l'établissement,
et
reprise
ci-dessous,
mentionnant
le
nombre
d'élèves
ressortissants
du
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Carmausin-
Ségala.
a
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
ation
n°
02
1
Communauté
de
Communes
Bureau
communautaire
du
26/05/ Prix
du
séjour
: 329,55
€/élève
Nombre
d'élèves
inscrits
: 36
Envoyé
en
préfecture
le 01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 01/06/2026
Publié
le 01/06/2026
SLO
ID
: 081-200040905-20260526-260526_02-DE
COMMUNE
NOM
PRENOM à
esters
NOM
PRENOM
[COMMUNE
RESIDENCE
ST BENOIT
DE
A
ant
Lt
PAMPELONNE
ST BENOIT
DE
A
RENAUX
V
MIRANDOL
BOURGNOUNAC
ST BENOIT
DE
A
CARMAUX
V
CARMAUX
A
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N
MONESTIES
MIRANDOL
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ST BENOIT
DE CARMAUX
ce
CARMAUX
V
CARMAUX
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LE GARRIC
V
ROSIERES
EL
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DE
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MARCEL
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TI
ST BENOIT
DE CARMAUX
KE
ROSIERES
V
LABASTIDE
GABAUSSE
.
ST JEAN
DE
h
MARCEL
LE
CARMAUX
Le
bureau
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
APPROUVE
l'octroi
de
l’aide
totale
de
1 080€
(36x
30
€).
Le
versement
de
l’aide
sera
effectué
compte
tenu
de
la
liste
d'élèves
ayant
réellement
participé
au
voyage. Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
2026.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
-
Bureau
communautaire
du
26/05/2026
-— Délibération
n°
02
81400
CARMAUX Envoyé
en
préfecture
le
01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2026
Publié
le
01/06/2026
S
L 624
ID
: 081-200040905-20260526-260526_02-DE
Fait
et
délibéré
le
26
mai
2026.
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
BALARAN
Vincent
RECOULES
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
:
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa publication
le
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Bureau
communautaire
du
26/05/2026 -
Délibération
n°
02
3 Envoyé
en
préfecture
le
01/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/06/2026
Publié
le 01/06/2026
FT
ID
: 081-200040905-20260526-260526_02-DE