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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 08 04 2024 1
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 08 04 2024 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil municipal — 08 avril 2024 - page 1
( La Trinité-sur-Mer, le 27/03/2024
TT D." Le Maire aux
La Trini té-sur- fer Membres du conseil municipal
BRETAGNE SUD
Convocation
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 08 avril 2024 — 19 H 00
Salle du Conseil municipal
Ordre du jour
01- Délibération 29 : Budget principal : Affectation du résultat 2023
02- Délibération 30 : Budget principal : Adoption du budget primitif 2024
03- Délibération 31 : Vote des taux d'imposition
04- Délibération 32 : Actualisation des autorisations de programme
05- Délibération 33 : Budget des Mouillages : Affectation du résultat 2023
06- Délibération 34 : Budget des mouillages : Adoption du budget primitif 2024
07- Délibération 35 : Subventions annuelles et exceptionnelles aux associations
08- Délibération 36 : Convention de partenariat artistique et culturel à passer avec la ville d’Auray pour la période 2024-2027
09- Délibération 37 : Convention de partenariat avec l'association Jazz salé
10- Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
Je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes meilleurs sentiments. |
Le Maire,
Yves Normand