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Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour modificatif du cm 21 04 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
La Trinité-sur-Mer, le 20 avril 2026
Le Maire
I
l
AT Membres du conseil Ua Trinité-sur-fMer municipal
BRETAGNE SUD
Convocation Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 21 avril — 19 H 00
Salle du Conseil municipal
Ordre du jour modificatif
01- Délibération 32 Formation des commissions municipales
02- Délibération 33 Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
03- Délibération 34 Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration du CCAS
04- Délibération 35 Election des membres du Conseil d'Administration du CCAS
05- Délibération 36 Election des membres du SIVU- Centre de Secours
06- Délibération 37 Election des délégués de Morbihan Energies
07- Délibération 38 Election des délégués VIGIPOL
08- Délibération 39 Désignation des représentants de la SPL AQTA Energies
09- Délibération 40 Désignation des représentants AS et AG de la SPL Auray Carnac Quiberon
10- Délibération 41 Désignation représentant à l'association Paysages de Mégalithes
11- Délibération 42 Désignation représentant à l'Organisme Foncier Solidaire (OFS) AQTA
12- Délibération 43 yo nn san de la SPL de la Compagnie des Ports du
13- Délibération 44 Désignation représentants au Conseil des Mouillages
Désignation représentants dans différentes instances et organismes 14- Délibération 45 Le extérieurs
15- Délibération 46 Fixation du montant des indemnités des élus
Fixation de la majoration « station de tourisme » du montant des 16- Délibération 47 ; : indemnités des élus
17- Délibération 48 Actualisation des conditions d'occupation de la Maison de Santé
Convention de coordination de la police municipale et des forces de 18- Délibération 49 sécurité de l'Etat
19 - Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire 20- Questions posées par la minorité : Règlement intérieur du Conseil Municipal Organisation des délégations de fonctions et de signature
Je vous prie d'agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes meilleurs sentiments.
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