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Déliberation - liste deliberations de la seance du 21 04 2026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations de la seance du 21 04 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
1
La Trinité-sur-Mer, le 21/04/2026
Liste des délibérations du Conseil
municipal du 21 avril 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt-un avril à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune, composé de dix- neuf membres en exercice et dûment convoqué le seize avril deux mille vingt-six, s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Yves NORMAND, Maire.
Conseillers
présents
Yves NORMAND, Christian TRAVERT, Pierre FEYFANT, Marie-Christine KORNILOFF, Pascale DE SALINS, Karina LE GOFF, Olivier GOUBAULT, François JEANMAIRE, Jean Claude RIOU, Morgane LE ROL, Chantal DE KERVILER, Guillaume ARTHUS, Noémie GUFFLET, Philippe NOURISSAT, Michèle AUBRY, Pierre LE BORGNE, Nathalie LAUREAU, Benoit MASSIET DU BIEST
Pouvoirs Sophie LECANUET à Christian TRAVERT,
Conseillers non
représentés
POINTS EXAMINES EN SEANCE DECISIONS
01- Délibération 32 Formation des commissions municipales ADOPTE
02- Délibération 33 Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) ADOPTE
03- Délibération 34 Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du CCAS ADOPTE
04- Délibération 35 Election des membres du Conseil d’Administration du CCAS ADOPTE
05- Délibération 36 Election des membres du SIVU- Centre de Secours ADOPTE
06- Délibération 37 Election des délégués de Morbihan Energies ADOPTE
07- Délibération 38 Election des délégués VIGIPOL ADOPTE
08- Délibération 39 Désignation des représentants de la SPL AQTA Energies ADOPTE
09- Délibération 40 Désignation des représentants AS et AG de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme ADOPTE
10- Délibération 41 Désignation représentant à l’association Paysages de Mégalithes ADOPTE
11- Délibération 42 Désignation représentant à l’Organisme Foncier Solidaire (OFS) AQTA ADOPTE
12- Délibération 43 Désignation des représentants de la SPL de la Compagnie des Ports du Morbihan (CPM) ADOPTE
13- Délibération 44 Désignation représentants au Conseil des Mouillages ADOPTE
14- Délibération 45 Désignation représentants dans différentes instances et organismes extérieurs ADOPTE 2
15- Délibération 46 Fixation du montant des indemnités des élus ADOPTE
16- Délibération 47 Fixation de la majoration « station de tourisme » du montant des indemnités des élus ADOPTE
17- Délibération 48 Actualisation des conditions d’occupation de la Maison de Santé ADOPTE
18- Délibération 49 Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat ADOPTE
Affiché le 23 avril 2026