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Arrêté - AR2026 261 Circulation rue de lEcole Francaise Travaux MOSCHENI SARL
Document publié le Lundi 23 mars 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 261 Circulation rue de lEcole Francaise Travaux MOSCHENI SARL)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Institutions publiques,
Ville de Antheliard
Arrêté du Maire N°2026-261/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Générai des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-25,
R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise MOSCHENI SARL - 9 rue de la
Cray - 25420 Voujeaucourt, en date du vendredi 20 mars
2026,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
reprise du cadre d'une grille de ventilation - Rue de l'Ecole
Française, tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation — Rue de l'Ecole Française — Travaux MOSCHENI SARL
Arrêtons,
Article 1 :
La circulation de tout véhicule sera interdite rue de l'Ecole Française, du mardi 24 mars 2026 au vendredi 27 mars 2026 selon l’avancement des travaux. En conséquence :
Les véhicules en provenance de la rue de la Souaberie seront déviés en direction de la place Velotte et la rue de Velotte, qui seront mises en contre sens de circulation.
Les véhicules en provenance de la rue du Collège seront déviés en direction de la rue de l'Etuve.
Les véhicules en provenance de la rue de l'Etuve seront déviés en direction de la place Saint-Martin.
La rue de l'Ecole Française sera mise en double sens de circulation dans sa partie comprise entre la place Saint-Martin et le n°1 de la rue de l'Ecole Française.
Article 2 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise MOSCHENI SARL — 9 rue de la Cray — 25420 Voujeaucourt chargée de l'exécution des travaux.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Centrai de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le samedi 21 Mars 2026 Le Maire
Affiché le : 23/03/2026
Notifié le : Marie-Noëlle BIGUINET Le Maire, ° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
* informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2026-103