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Document publié le Samedi 9 septembre 2023 par la commune d'Hinx.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+du+CM+du+09.09.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Jeunesse,
Hinx,
le
09
juin
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
APPROUVEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
juin
2023
L’an
deux
mil-vingt-trois,
le 09
juin
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
HINX
dûment
convoqué,
s’est
réuni,
au
pôle
culturel,
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
Hélène
TOMAS,
Maire. Présents
: Mme
TOMAS
H.,
Mr
BETBOY
P.,
Mmes
TASTET
C.
DURRUTY
N.
Mrs
TOLLIS
J.P.,
Mme
MARTIN
EF,
Mrs
GRACIETTE
J-P.,
PERNAUD
D.,
SAUVAGE
F.,
Mmes
MOULIN.L.,
DEHAUDTS
., TORTOSA
C.,
DUVIGNACAQ
K.,
GRASTEAU
L.
Excusés
: Mme
LESPARRE
C.,
Mrs
RAGUE
Ch.,
BETS
JF.,
MARTINERIE
D.,
BELLOCOF.,
Mr
RAGUE
Christian
a donné
procuration
à
Mme
TOMAS
Hélène
Mr
BETS
Jean-François
a donné
procuration
à
Mr
SAUVAGE
Frédéric
Mr
MARTINERIE
David
a donné
procuration
à Mme
TORTOSA
Cynthia
Mme
LESPARRE
Cathy
a donné
procuration
à
Mr
BETBOY
Patrick
ELECTION Convocation
par Arrêté
no
2023-255
du
25
mai
2023
fixant
le mode
de
désignation
et le nombre
de
délégués
des
conseils
municipaux
et de
leurs
suppléants
appelés
à procéder
à l’élection
des
sénateurs
2023-05-1-06-2023
: Election
des
délégués
sénatoriaux
La
délibération
a été
approuvée
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
FINANCES 2023-06-01-06-2023
Vote
des
taux
de
la Taxe
d'Aménagement
sur
les
différents
secteurs
au
1° janvier
2024.
PERSONNEL 2023-06-02-06-2023
Création
de
deux
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
{ en
application
de
l’article
L.332-23
1°
du
code
général
de
la
fonction
publique. 2023-06-03-06-2023
Création
d’un
emploi
non
permanent pour
faire
face
à
un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d’activité
( en
application
de
l’article
L-332-23
du
code
général
de
la fonction
publique
)
2023-06-04-06-2023
Désignation
des
référents
déontologues
élus
et
adhésions
au
service
du
Centre
de
Gestion
des
Landes
Collège
de
Référents
Déontologues
Elus
AFFAIRES
GENERALES
2023-06-05-06-2023
Dénomination
de
la voie
du
lotissement
Larribère
2023-06-06-06-2023
Dénomination
de
la salle
de
spectacle
du
Pôle
Culturel
2023-06-07-06-2023
Rétrocession
de
parcelles
à l'euro
symbolique
2023-06-08-06-2023
Point
sur
l’avancée
de
l'intégration
des
lotissements
PIN
PARASOL
-JARDIN
CEDRINE
—
CLOS
JULIEN
PIERRE
dans
le domaine
communal.
(Prise
en
charge
des
études,
contrôle
et travaux
des
réseaux
assainissement,
électricité
, eau
potable
concernant
ces
lotissements.)
Toutes
les
délibérations
ont
été
approuvées
à Lun
Vecites
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à
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À
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=
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—
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[7
51
Route
de
Gamarde
- 40180
HINX
- Tél.
: 05
58
89
50
24
Emails
: mairie@hinx.fr
- comptabilite@hinx.fr
- dgs@hinx.fr
- www. hinx.fr