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Thèmes du document : Énergies, Jeunesse, Environnement,
Hinx,
le 05/12/2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
APPROUVEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
DECEMBRE
2023
L'an
deux
mil-vingt-trois
le
04
décembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
HINX
dûment
convoqué,
s’est
réuni,
au
pôle
culturel,
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
Hélène
TOMAS,
Maire.
Présents
:Mme
TOMAS
H.,
Mr
BETBOY
P.,
Mme
TASTET
C.,
Mrs
RAGUE
CH
3
TOLLIS
J-P
;
Mmes
DURRUTY
N.,
MARTIN
F.,
Mrs
GRACIETTE
J-P.,
PERNAUT
D.,
BELLOCQF.,
BETS
J-F
:Mmes
TORTOSA
C.,
DUVIGNACQ
K.,
GRASTEAU
L.
|
Excusés
:Mmes
LESPARRE
C
;MOULIN
L ;
DEHAUDTS
; Mrs
MARTINERIE
D
;SAUVAGE
F.
Mme
MOULIN
Linda
a donné
procuration
à Mme
TASTET
Corinne.
Mr
SAUVAGE
Frédéric
a donné
procuration
à
Mr
GRACIETTE
Jean-Pierre.
Mme
GRASTEAU
Ludivine
est
désignée
secrétaire
de
séance.
FINANCES
2023-08-01-12-2023:
Décision
Modificative
1/2023
pour
investissements
opération
105
:
groupe
scolaire 2023-08-02-12-2023
:
Décision
Modificative
2/2023
pour
investissements
opération
115
: annexe
mairie
TRAVAUX-EQUIPEMENTS
2023-08-03-12-2023
:Lancement
de
la
concertation
pour
définition
des
Zones
d’Accélération
pour
le
développement
de
la
production
d'énergies
renouvelables
(ZAEnR)
PERSONNEL
2023-08-04-12-2023
: Création
de
deux
emplois
non
permanents
pour
accroissement
temporaire
d'activité
au
service
technique
pour
2024
2023-08-05-12-2023
: Création
d’un
emploi
permanent
à
temps
complet
d’un
adjoint
administratif
territorial
2°"
classe
et suppression
d’un
emploi
permanent
à temps
non
complet
(25H)
d’un
adjoint
administratif
territorial
2"
classe
après
avis
du
Comité
Social
Territorial
AFFAIRES
GENERALES
2023-08-06-12-2023
: Dissolution
de
la
Régie
« des
Fêtes
et Animations
»
2023-08-07-12-2023
: Décision
modificative
N°1
Régie
des
fêtes
et Animations
Toutes
les
délibérations
ont
été
approuvées
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
sauf
la
délibération
2023-08-06-12-2023
validée
par
14
POUR
et
2
CONTRE.
51
Route
de
Garmarde
- 40180
HINX
- Tél.
: 05
58
89
50
24
Ë
Emails
: mairie@hinx.fr
- comptabilite@hinx.fr
- dgs@hinx.fr
- www.
hinx.fr