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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Compeyre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Transports, Ruralité, Logement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 SEPTEMBRE 2024
À 19H30 (Art. 2121-9 et 2121-25 du Code de l’Administration
Communale)
Présents : Mmes PITOT Patricia, SAUSSOL Evelyne, CORN-
NOGUEIRA Léticia, LOMBARD Véronique, MM. BLANCHOT
Jean, MONTROZIER Alain, FORTES Léon,
Absents excusés : DHERBECOURT Anne, ALLINGRI
Antoine, ANTONANZAS Justa, ALMERAS Loïc, LOUIS
Laurent (arrivée tardive)
Secrétaire de Séance : CORN-NOGUEIRA Léticia
DÉLIBÉRATIONS
➢ Délibération n°20240923-01 : Adhésion de la Communes de Mostuéjouls au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiples (SIVOM) du Tarn et Lumensonesque et accord sur la modification des statuts du SIVOM
▪ Approuvée à l’unanimité
➢ Délibération n°20240923-02 : Loyer occupation domaine public snack ▪ Approuvée à l’unanimité
INFORMATIONS DE SUIVI
➢ Restauration des routes communales et chemins ruraux : Etat des lieux des routes rénovées : Les deux affaissements Routes de Lagarde et Soulacroup, le lotissement Camp Redon et une portion du Sentier des Caves. A venir en 2025 : Rue du Four et entretien des chemins (réduire la portion du Chemin des Combes et réactualiser le devis). Réflexion autour des Merlets.
➢ Appartement communal : Etat de l’avancement du dossier, dépôt de la DP auprès du service instructeur de la CCMGC, détail du planning des opérations à venir avec un démarrage prévisionnel du chantier fin du 1er trimestre 2025.
QUESTIONS DIVERSES
➢ Stationnement Place des Merlets : Retour d’expérience plutôt positif malgré quelques stationnements intempestifs.
o Piste à envisager pour le renouvellement de l’opération : refaire le marquage au sol de tous les emplacements disponibles, aménager le terrain communal en haut du village en place de stationnement pour les véhicules excédentaires des résidents du centre du village. o Déplacement des containers à déchets situés au Plô du Gal au bas du terrain communal pour récupérer des places de stationnement. Organiser un sondage ou une réunion d’information.
➢ Retour du devis affichage Mairie : Présentation du devis de l’entreprise Pourquié pour les inscriptions « Liberté, Egalité, Fraternité ». Satisfaction unanime.
NOMBRE DES MEMBRES
PRÉSENTS EN EXERCICE VOTANTS
7 12 7 ➢ Chats errants : Plusieurs riverains signalent la présence de chats errants dans le quartier du château/rue des caves. Les référents SPA ont pris le problème à cœur, ces chats ont pour la plupart des propriétaires et une campagne de stérilisation est en cours, le dernier sera stérilisé samedi 28 septembre.
➢ Courrier Préfecture : Lecture d’un courrier de remerciement de la Préfecture pour l’organisation et la bonne tenue des élections européennes et législatives.
➢ Réunion des associations : Sur la proposition du Président de l’association Les Saoutes Balats, une réunion de concertation aura lieu entre les différentes associations compeyrols dans le but de mutualiser les efforts, les dépenses (SACEM, assurances …), les bonnes volontés et les idées. A programmer fin octobre, début novembre.
➢ Salle des associations : Les participantes du « Café des aiguilles » font la demande d’une salle communale pour se réunir. Les bons becs souhaitent organiser des activités diverses pour les ados du village qui nécessiteraient ponctuellement l’usage d’une salle.
A ce jour, la seule salle disponible serait le Presbytère, il faudrait toutefois envisager le partage de l’espace, la rénovation du système de chauffage, l’installation de casiers et la possibilité ou non de maintien de la location.
➢ Info frelons : Jean Blanchot relate un fait divers impliquant des frelons asiatiques et donnant lieu à un décès et 4 blessés ce jour en Bretagne. Il informe de la présence de nid au sol sur le territoire de la commune, représentant un danger accru pour les randonneurs, agriculteurs, etc… L’équipe frelon composée de Jean Blanchot et de Léon Fortes ont l’expertise pour détruire les nids qui sont signalés en Mairie. Une fiche d’information sera diffusée au Compeyrols.
Séance levée à 21h00