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Déliberation - 24 06 27 subvention sup amicale du personnel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayenghem-lès-Éperlecques.
Lien du pdf (Déliberation - 24 06 27 subvention sup amicale du personnel)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Commune
de Bayenghem-lez-Eperlecques
V4
Délibération du Conseil Municipal
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
juin
à
dix-neuf
heures
et
zéro
minute,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis,
suivant
la convocation
du
deux
avril
deux
mille
vingt-quatre,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire.
Etaient
Présents
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire,
Mesdames
Marie-Antoinette
RAYMOND,
Murielle
DELEZOIDE
Adjointes
au
Maire,
Messieurs
Vincent
KERCKHOVE,
Hervé
DÉBARRE,
Adjoints
au
Maire,
Mmes
Hélène
SAISON
et
Jennifer
DELTOMBE
conseillères
municipales,
la
majorité
étant
atteinte,
les
membres
en
exercice
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L2121-
17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Mme
Stéphanie
DORLENCOURT
et
MM
Willy
SCHRAEN,
Alain
ZEGRE
sont
absents
Mme
Dorianne
DUBOCQUET
est
absente
excusée
M
Sylvain
IKET
donne
procuration
à Mme
Marie-Antoinette
RAYMOND
et
M.
Michel
BRAME
donne
procuration
à M.
le Maire
M.
Vincent
KERCKHOVE
est
désigné(e)
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
qu'elle/il
accepte,
assisté(e)
des
Services
Administratifs,
pour
rédiger
les
Procès-verbaux
de
séance,
l'assister
dans
les
opérations
de
vote
et
de
tenue
du
Registre
des
Délibérations
conformément
à
l'article
L2121-15
du
CGCT.
Monsieur
le
Maire
demande
l'approbation
du
compte-rendu
du
seize
avril
deux
mil
vingt-quatre
propose
la
signature
du
Registre
précisant
l'article
2121-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales;
à
l'unanimité
le
compte-rendu
du
seize
avril
deux
mil
vingt-quatre
est
adopté
à
l'unanimité. Les
membres
présents,
Monsieur
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à 19
heures
10
minutes
Délibération
24
06
27
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
L'AMICALE
DU
PERSONNEL
Monsieur
le Maire
expose,
La
cotisation
CNAS
2024
ainsi
que
l'assurance
ont
augmenté.
Depuis
plusieurs
années,
la
subvention
n'a
pas
évolué
malgré
l'augmentation
de
l'effectif
communal,
c'est
pourquoi
il
est
proposé
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
250.00
€
à
l'Amicale
du
Personnel. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
vote
et
à l'unanimité,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
:
-
À
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
250.00
€ à l'Amicale
du
Personnel
A
Bayenghem-lez-Eperlecques,
le vingt-cinq
juin
deux
mille
vingt-quatre
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Mairé,
Ainsi
fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus
Publié
et
rendu
exécutoire
le vingt-cinq
juin
deux
mille
vingt-quairi
REÇU
EN
SOUS-PREFECTURE
DE
SAINT-OME
- 4 JUIL.
2024