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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 509
Document publié le Mercredi 22 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 509)
Thèmes du document : Humanitaire, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
BUREAU COMMUNAUTAIRE HAUT-JURA SAINT-CLAUDE
N° 1 : 2025 - 01- 22
PRESENTS :
Isabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Roland Frézier, Frédéric Herzog, Loïc Gelper, Christian Rochet et Laurent Plaut.
EXCUSES : Claude Mercier, Jean-François Demarchi
ABSENTS :
POUVOIR : Claude Mercier donne pouvoir à Isabelle Heurtier Soit 11 présents et 1 pouvoir soit 12 votants
La convocation pour la séance du mercredi 22 janvier 2025, datée du 16 janvier 2025 a été adressée aux membres du Bureau.
Monsieur Frédéric HERZOG se propose pour assurer les fonctions de secrétaire de séance, il est élu à l’unanimité.
HJSC_B_2025_01_01 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
SAINT-CLAUDE :
CENTRE D’ACTION MEDICO-SOCIAL PRECOCE
(CAMPS) - PROROGATION DU BAIL
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_02 ADMINISTRATION GÉNÉRALE SAINT-CLAUDE : MISSION LOCALE SUD JURA - PROROGATION DU BAIL 12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_03 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
SAINT-CLAUDE : INSTITUT NATIONALE DE
FORMATION ET D’APPLICATION (INFA) -
PROROGATION DU BAIL
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_04 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ADS : CONVENTION DE MUTUALISATION DU SERVICE URBANISME – AVENANT N°1 12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_05 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
POUVOIR DE POLICE DE PUBLICITÉ : SERVICE
MUTUALISÉ POUR LES COMMUNES DONT LES
DEMANDES D’AUTORISATIONS D’URBANISME
SONT INSTRUITES PAR LES SERVICES DE L’ETAT
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_06 ÉCONOMIE/ASF INITIATIVE JURA : PARTICIPATION FINANCIERE 2024 ET ADHESION 2025 12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_07
VIE DES
POPULATIONS/
CULTURE/SPORT
MÉDIATHEQUES : DEMANDE DE SUBVENTION –
CENTRE NATIONAL DU LIVRE
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_08
VIE DES
POPULATIONS/
CULTURE/SPORT
CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET : MARCHÉ DE
MAITRISE D’ŒUVRE - APMA ARCHITECTURE -
AVENANT N°5
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_09
VIE DES
POPULATIONS/
CULTURE/SPORT
CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET : DSP –
EXPERTISE FINANCIERE – CHOIX DU
PRESTATAIRE
11 pour,
0 contre,
1 abstention
(J-L MILET)
HJSC_B_2025_01_10
VIE DES
POPULATIONS/
CULTURE/SPORT
COTEAUX-DU-LIZON - MAISON DE SANTÉ : L.
RODRIGUEZ (KINESITHERAPEUTE) - BAIL
PROFESSIONNEL
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_11
VIE DES
POPULATIONS/
CULTURE/SPORT
COTEAUX-DU-LIZON - MAISON DE SANTÉ : L.
RODRIGUEZ (KINESITHERAPEUTE) - PRIME A
L’INSTALLATION
12 pour,
0 contre,
0 abstention 2
HJSC_B_2025_01_12
VIE DES
POPULATIONS/
CULTURE/SPORT
COTEAUX-DU-LIZON - MAISON DE SANTÉ : V.
GRESSARD (DIETETICIENNE) - BAIL
PROFESSIONNEL
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_13 TOURISME
OFFICE DE TOURISME : LIGNE DES HIRONDELLES
SAISON 2025 – CONVENTION DE PARTENARIAT
AVEC HELLO DOLE
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_14 TOURISME
OFFICE DE TOURISME : LIGNES DES
HIRONDELLES SAISON 2025 – CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC LES ACCOMPAGNATEURS
PRESTATAIRES
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_15 TOURISME
OFFICE DE TOURISME : LIGNE DES HIRONDELLES
SAISON 2025 – CONVENTION DE PARTENARIAT
AVEC LES RESTAURATEURS PRESTATAIRES
12 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_01_16 ENVIRONNEMENT
SPANC : APPROBATION CONVENTION MADS
SIDEC – INTEGRATION DES DONNEES AU
LOGICIEL Y-PRESIA
12 pour,
0 contre,
0 abstention