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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 763
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 763)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Transports,
Page 1 sur 2
PRESENTS :
Isabelle HEURTIER, Philippe PASSOT, Jean-Louis MILLET , Jean-François DEMARCHI, Lilian COTTET-EMARD, Alain BLONDET, Anne-Christine DONZE, Roland FREZIER, Frédéric HERZOG, Loïc GELPER, Christian ROCHET.
EXCUSES : Claude MERCIER et Laurent PLAUT
ABSENTS : /
POUVOIRS : Claude MERCIER donne pouvoir à Christian ROCHET, Laurent PLAUT donne pouvoir à Philippe PASSOT.
La convocation pour la séance du mercredi 09 juillet 2025, datée du 03 juillet 2025 a été adressée aux membres du Bureau, publiée sur notre site internet et affichée sur le panneau dédié en mairie de Saint-Claude.
Monsieur Frédéric HERZOG se propose pour assurer les fonctions de secrétaire de séance, il est élu à l’unanimité.
HJSC_B_2025_07_01 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE URBANISME : PLUi - ÉTUDE COMPLÉMENTAIRE PAYSAGE - PRESTATION CAUE 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_02 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
URBANISME : PLUi - ÉTUDE AGRICOLE
COMPLÉMENTAIRE - PRESTATION CHAMBRE
D’AGRICULTURE
13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_03 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
MOBILITÉ : BORNES DE RECHARGE POUR
VEHICULES ÉLÉCTRIQUES (IRVE) –
CONVENTION AVEC LES COMMUNES
13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_04 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
MOBILITÉ : AMÉNAGEMENT CYCLABLE -
ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE -CHOIX
DU PRESTATAIRE
13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_05 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE MOBILITÉ : VELO A ASSISTANCE ÉLÉCTRIQUE - PARTENARIAT ENTREPRISE ET INSTITUTION 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_06 FINANCES ANIMATION DU TERRITOIRE – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_07 FINANCES SPORT – FCSC : AVENANT A LA CONVENTION 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_08 ÉCONOMIE DISPOSITIF « CLÉS DE L’ENTREPRISE » - CONVENTION TRIENNALE 13 pour,
0 contre,
0 abstention
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT- CLAUDE
La Présidente,
Isabelle HEURTIER
Liste des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 11
09 JUILLET 2025
Excusés 2 Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT-CLAUDE
Pouvoirs 2
Absents 0 Page 2 sur 2
HJSC_B_2025_07_09 ÉCONOMIE ASF : DON D’UN TOUR DE MENUISIER A PÉDALES 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_10 TOURISME
PDIPR : ASSOCIATIONS DE BALISAGE –
REVALORISATION DE L’INDEMNITÉ
KILOMETRIQUE
13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_11 TOURISME DOMAINE NORDIQUE : SAISON 2025/2026 - DATES D’OUVERTURE 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_12 TOURISME
DOMAINE NORDIQUE : AMÉNAGEMENT DE LA
PISTE DE SNOWTUBING – CONVENTION AVEC
MESSIEURS P. ROSSERO ET V. PROST
13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_13 ENVIRONNEMENT PCAET - CHARGÉ DE PROJET : DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_14 ENVIRONNEMENT PCAET - ETUDE ENVIRONNEMENTALE : DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_15 ENVIRONNEMENT SPANC : PRESTATION COMPLEMENTAIRE POUR ASSISTANCE ADMINISTRATIVE 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_16 VIE DES POPULATIONS SPORT - CENTRE NAUTIQUE : ALLOTISSEMENT - LOT 17 : JACUZZI 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_17 VIE DES POPULATIONS MEDIATHÈQUE : DISPOSITIF « DES LIVRES A SOI » - CONVENTION DE PRET 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_18 VIE DES POPULATIONS CONSERVATOIRE : CONVENTION APEI – AVENANT 3 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_07_19 VIE DES POPULATIONS CONTRAT LOCAL D’EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTUREL - RENOUVELLEMENT 13 pour,
0 contre,
0 abstention