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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 733
Document publié le Mercredi 14 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 733)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
Page 1 sur 2
PRESENTS :
Isabelle HEURTIER, Philippe PASSOT, Jean-Louis MILLET, Jean-François DEMARCHI, Claude MERCIER, Lilian COTTET-EMARD, Alain BLONDET, Anne-Christine DONZE, Roland FREZIER et Laurent PLAUT
EXCUSES : Frédéric HERZOG, Loïc GELPER et Christian ROCHET
ABSENTS : /
POUVOIRS : Frédéric HERZOG donne pouvoir à Jean-François DEMARCHI et Loïc GELPER donne pouvoir à Isabelle HEURTIER et Christian ROCHET donne pouvoir à Claude MERCIER
La convocation pour la séance du mercredi 14 mai 2025, datée du 06 mai 2025 a été adressée aux membres du Bureau, publiée sur notre site internet et affichée sur le panneau dédié en mairie de Saint Claude.
Monsieur Roland FRÉZIER se propose pour assurer les fonctions de secrétaire de séance, il est élu à l’unanimité.
HJSC_B_2025_05_01 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE MOBILITÉ : ACTIONS, PERSPECTIVES ET PACTE DE GOUVERNANCE
12 pour,
1 contre
(J-L MILLET),
0 abstention
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0 contre,
0 abstention
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SICTOM - CONTENEURS SEMI-ENTERRÉS :
VALIDATION DU PROGRAMME DES TRAVAUX
2025
13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_05_04 PERSONNEL ADHESION AU GROUPEMENT D’EMPLOYEUR GENI+RI 13 pour,
0 contre,
0 abstention
HJSC_B_2025_05_05 ÉCONOMIE
SAINT-CLAUDE : LES VARIÉTÉS -
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13 pour,
0 contre,
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PDIPR - CONSEIL DEPARTEMENTAL :
CONVENTION DE GESTION DE LA RANDONNÉE
2025
13 pour,
0 contre,
0 abstention
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT- CLAUDE
Délibération conforme,
La Présidente,
Isabelle HEURTIER
Liste des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 11
14 MAI 2025
Excusés 3 Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT-CLAUDE
Pouvoirs 3
Absents 0 Page 2 sur 2
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0 contre,
0 abstention
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BELLECOMBE –
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0 contre,
0 abstention
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HJSC_B_2025_05_12 VIE DES POPULATIONS
CULTURE : CONSERVATOIRE - CONVENTION
DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AVEC LA
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13 pour,
0 contre,
0 abstention