unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 814

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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 814 Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 370 814)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, A l’attention des membres du bureau,

Saint-Claude, le 04 novembre 2025,

CONVOCATION

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :

Le MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2025 à 18h30

Siège de la Communauté de Communes – salle -3

13Bis Boulevard de la République

39200 SAINT-CLAUDE

L’ordre du jour est le suivant :

1. APPROBATION DE COMPTE-RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 05/11/2025

2. FINANCES

2.1. MULTI SITES : CONTRATS DE MAINTENANCE – PICARD

2.2. LA MAISON POUR TOUS - VIRY (RUE DU LACUZON) – APPROBATION GARANTIE EMPRUNT – RÉHABILITATION THERMIQUE DE 11 LOGEMENTS

2.3. LA MAISON POUR TOUS - VIRY (PLACE DU CHALET) – APPROBATION GARANTIE EMPRUNT – RÉHABILITATION THERMIQUE DE 6 LOGEMENTS

3. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE / URBANISME / MOBILITÉ

3.1. HABITAT : CONVENTION OPAH-RU AVENANT N°1 – INTEGRATION DU DISPOSITIF MON ACCOMPAGNATEUR RENOV’ (MAR)

3.2. PETITES VILLES DE DEMAIN : AVENANT 3 A LA CONVENTION 3.3. MOBILITÉ : CONTROLE ÉLÉCTRIQUE DE LA BORNE IRVE DU PNRHJ – CONVENTION DE MUTUALISATION

3.4. PATRIMOINE : RÉTROCESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE – PARCELLE SECTION AE N°585

3.5. PATRIMOINE : RETROCESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE - ZONE D’ACTIVITE - LES CURTILLETS ET PLANCHAMP

4. CULTURE

4.1. CONSERVATOIRE : ÉVEIL MUSICAL PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE ST-CLAUDE (ESPACE MOSAÏQUE)

4.2. PLATEFORME INTRAMUROS : RENOUVELLEMENT DE L’ABONNEMENT 4.3. MÉDIATHEQUE : CONVENTION AGENCE LIVRE ET LECTURE - SÉBASTIEN BERLENDIS 4.4. MÉDIATHEQUE : SUBVENTION POLITIQUE DE LA VILLE - FRANÇAIS LANGUE ETRANGÈRE 4.5. MUSÉE DE L’ABBAYE : RESTAURATIONS BRONZES 2025 - PLAN DE FINANCEMENT 4.6. MUSÉE DE L’ABBAYE : ÉTUDE PRÉALABLE ENSEMBLE 70 ŒUVRES ART GRAPHIQUE 4.7. MUSÉE DE L’ABBAYE : NUMÉRISATION D’UN CORPUS DE DESSINS DE LA DONATION 2017

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.

La Présidente

Isabelle HEURTIER