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Compte-Rendu - fwo1yjhi5f4e59
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Létra.
Lien du pdf (Compte-Rendu - fwo1yjhi5f4e59)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
MAIRIE DE LETRA
Arrondissement de Villefranche
RHONE
628 montée du Bourg • 69620 LETRA • FRANCE
Téléphone : (33) 04 74 71 30 42 •
e-mail : direction@mairie-letra.fr
Compte rendu du Conseil municipal du 23 octobre 2023
Date de séance : 23 octobre 2023
Date de convocation : 16 octobre 2023
Date d’affichage : 1 novembre 2023
Présents :
Didier Chavand, Sophie Valette, Laurent Nancy, Julien Parriaux, Patrice Rivier, Laure Germain, David Gerbe, Bénédicte Occhipinti, Clara Magalhaes. Blandine Lamouroux. Marie Thérèse Laurent. Alexandra Benso
Absents :
Delphine Laurent : pouvoir donné à Clara Magalhaes.
Jean François Rivier : pouvoir donné à Laurent Nancy.
Françoise Pouvreau : pouvoir donné à Alexandra Benso
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de votants au cours de la séance : 12
Mr Julien Parriaux est désigné secrétaire de séance.
Le compte rendu de la séance du 2 octobre a été approuvé à l’unanimité.
1°subvention exceptionnelle 2023 pour les viticulteurs.
Lors du calcul de la subvention 2023 attribuée au syndicat agricole dans le cadre du soutien aux viticulteurs de la commune touchés par le gel, un exploitant avait été oublié, alors que la subvention a déjà été redistribuée par le syndicat.
Afin de soutenir équitablement tous nos viticulteurs, Mme Occhipinti, responsable de la commission viticulture propose de revoter une subvention pour le syndicat agricole.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
VOTE l’attribution d’une subvention de 32.46 euros pour le syndicat agricole de LETRA
Délibération 34 /2023.
2° création de poste de secrétaire de mairie.
Le conseil donne son accord de principe pour la création de poste de secrétaire de mairie pour une durée de 28h par semaine et prend note de l’embauche de Véronique Poyet à ce poste, à la date du 4 décembre 2023.
Il manque actuellement des éléments concernant la catégorie et les échelons déterminant le poste, la délibération est donc repoussée au prochain conseil.
Pour le poste d’Alexandra Gelay il manque également des éléments, la délibération concernant le changement de poste sera donc également prise ultérieurement. MAIRIE DE LETRA
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3°adhésion à la centrale d’achat Amplivia de la région.
Apres étude des diverses propositions, le meilleur contrat de service disponible pour remplacer le réseau internet EPARI qui disparait serait proposé à travers le réseau Amplivia, qui est une centrale d’achat mise en place par la Région, et qui propose de nombreux services à prix concurrentiels. L’accès a ces services nécessite une adhésion à la centrale d’achat.
Le coût de l’adhésion est de 128 euros, l’abonnement est de 36 euros mensuels par ligne.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
Autorise le maire à signer l’adhésion a la centrale d’achat Amplivia.
Délibération 33 /2023
4° épicerie.
Comptoirs de campagne nous a rendu une réponse négative, ils ne montent un projet que si celui-ci crée 2 emplois, ce qui n’est pas possible dans notre cas.
L’étude qu’il ont élaborée sera diffusée à tous les conseillers.
Il existe d’autre structures, comme « panier sympa » à Chatillon , ou encore « bouge ton coq »qui est un système participatif.
La commission association, qui peut s’élargir pour la circonstance, va mettre une annonce pour rechercher un épicier ou une épicière.
5° débardage au Crêt thiers.
Le débardage par lui-même est terminé, mais le transport posse des problèmes, les grumiers occasionnent des dégâts tant sur la voirie que chez les particuliers riverains. Le maire a pris un arrêté interdisant la circulation sur les chemins ruraux concernés jusqu’à ce que l’entreprise s’engage par écrit à assumer les réparations des dommages engendrés. La police de l’environnement est intervenue pour rappeler à l’entreprise ses obligations en termes de traversée de ruisseau.
6° questions diverses :
Question sur le chenil de Bagny :
Ce type de construction n’est pas interdit par le PLU, la mairie ne peut donc pas l’interdire pour des MAIRIE DE LETRA
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raisons liées à l’urbanisme.
Mobilité douce :
Un questionnaire virtuel à destination des habitants sera proposé par la Communauté de Commune, disponible du 6 novembre au 3 décembre.
La mairie est fortement invitée à communiquer à ce sujet, :
Diffusion du lien, acheminement des affiches depuis la Communauté de Commune, aide en mairie pour les personnes souhaitant remplir le questionnaire ne maitrisant pas l’outil informatique.
Le logiciel de réservation des salles en ligne a été transmis a Pascale et aux associations et est désormais utilisable.
Elevage de lapins de garenne :
Une convention a été établie à l’intention de la société de chasse.
Celle -ci s’engage à entretenir les autres terrains de boules et à restituer les lieux dans l’état initial en cas d’arrêt du projet.
V oirie :
Les travaux de voirie au Badier sont finis.
La communication aux usagers lors de ce type de travaux reste à améliorer.
Bar :
La commission a bien avancé sur le choix des matériaux de la façade et l’éclairage. Elle réfléchit à une possible récupération des eaux du toit terrasse.
Déchets :
Un composteur en bois de 400litre sera proposé gratuitement aux habitants à partir de début 2024. Il sera à retirer auprès de la mairie. Les habitants souhaitant avoir un bac jaune plus grand peuvent également en faire la demande en mairie.
Conseil municipal des enfants :
Le marché des connaissances a été une réussite.
Projet de collecte de jouets en faveur du secours populaire.
Le projet « à la rencontre des anciens » n’est pas encore abouti, mais il y a eu des petits films de faits. Les prochaines élections auront lieu en décembre.
La commission développement durable ce réunira le 9 novembre 2023.
La séance est levée a 22heure 26. MAIRIE DE LETRA
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