Compte-Rendu - 20200903 CM CR

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Compte-Rendu - 20200903 CM CR Document publié le Jeudi 3 septembre 2020 par la commune de Duerne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200903 CM CR)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Logement, Conseil Municipal du 03/09/2020 - 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE DUERNE

Séance du 3 septembre 2020

L’an deux mille vingt, le trois du mois de septembre, à vingt heures trente minutes, en application des articles L 2121-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni en session ordinaire en Mairie, le Conseil Municipal de la Commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en la salle du conseil.

Date de convocation du Conseil Municipal : samedi 29/08/2020

Présents : M. Benoit VERNAISON ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme. Noémie VILLARD ; Mme. Claudie BARCET ; M. Cédric FONT ; M. Anthony CUNHA ; Mme. Mariane MASSON ; Mme. Marie Line BALMONT ; Mme. Elodie MARION ; M. Romuald BANSE ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; M. Yves MAHY ; Mme. Isabelle BALLAS ; M. Maurice PETRE, M. Laurent GIAUFFRET

Autres présents : Françoise BESSON, Jean CAMY, Alain GERIN

Absent excusé : M. Yves MAHY

__________________________________

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la

nomination d’un Secrétaire pris au sein du Conseil. Marie Line BALMONT est désignée pour remplir

cette fonction qu’elle accepte.

Approbation des compte rendus du 02/07/2020 et 10/07/2020 :

Les comptes rendus sont approuvés à l’unanimité

1. − PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION SOLIDAIR’AIDANTS

L’association existe depuis deux ans, elle regroupe les aidants des personnes en perte d’autonomie sur le territoire de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais. Elle a trois activités principales : • Groupes locaux d’entraide et formation des aidants : Les aidants sont des personnes vulnérables, nécessité de les rassembler et leur permettre de s’exprimer. • « Halte répit » : dispositif qui permet aux aidants de prendre un après-midi pour échanger avec d’autres.

• Colocation à responsabilité partagée : lorsque l’accompagnement à domicile devient difficile la colocation est une alternative aux EHPAD

C’est un dispositif complémentaire afin d’offrir aux personnes âgées dépendantes un lieu de vie ordinaire, c’est un ensemble de petite taille ou l’aidant a une place forte et est soutenu par une équipe de professionnels intervenant 24H/24H et avec des conditions financières plus accessibles (cf. Maison du Thil).

Les bénévoles favorisent le lien social. Les personnes vivent ensemble avec le soutien des proches et de bénévoles, c’est un domicile partagé tout en gardant une prise sur sa vie quotidienne, la personne retrouve sa place. Initiative citoyenne solidaire dans une société vieillissante. Plusieurs problématiques se posent à savoir qui portera le projet et la phase financière. La CCMDL est un soutien administratif et politique ainsi que le réseau de l’habitat partagé et accompagné. À Duerne la commune est propriétaire du terrain et recherche un investisseur comme par exemple l’OPAC, l’association sera locataire. Une réunion de présentation est prévue le 29/09/2020.

2. − ÉGLISE

L’estimatif des travaux fait lors de l’expertise prévoyait un montant de 259 575 €, maitrise d’œuvre et divers inclus. La nouvelle estimation de l’architecte s’élèverait à plus de 633 762 €. Le montant étant beaucoup plus important que prévu une mise au point est à prévoir avec l’architecte. (Note : subvention du Département : 40 000€ et demande à la Fondation du patrimoine : 100 000€)Conseil Municipal du 03/09/2020 - 2

3. − VENTE DU SALON DE COIFFURE

La vente a été signée fin août pour un montant de 25 000€ TTC.

4. − TRAVAUX RENDEZ-VOUS DES SAVEURS

Début des travaux du bâtiment communal le 20 septembre pour une durée de 15 jours avec réorganisation de l’espace de vente et élargissement des accès pour faciliter l’accès aux personnes à mobilité réduite.

La participation de la commune a été sollicitée, pour l’installation d’une porte automatique avec rideau métallique et d’un châssis fixe en remplacement de la porte existante, le devis s’élève à 7 733 € HT soit 8 804,40 euros TTC. M. Le Maire demande aux conseillers de voter sur le montant de prise en charge par la commune :

• 0 voix pour payer 0 €

• 6 voix pour payer la moitié de la facture

• 8 voix pour payer la totalité de la facture

La facture sera prise en charge en totalité par la commune

5. − TRAVAUX ROUTE DE SAINTE-FOY l’ARGENTIERE :

Travaux de renouvellement des canalisations d’eau potable pour une durée d’environ quatre mois.

6. − TOUR DE FRANCE :

Le passage est prévu le 12 septembre 2020, le peloton arrivera entre 16h45 et 17h15 le passage de la caravane deux heures avant. L’arrêté préfectoral est toujours attendu suite à l’arrêté envoyé par le Préfet interdisant toute consommation et vente d’alcool sur la voie publique ainsi que les rassemblements.

7. − RENTREE SCOLAIRE

L’effectif pour la rentrée 2020-2021 est de 79 élèves.

Le protocole sanitaire a été allégé. Les adultes doivent mettre des masques suite à l’arrêté préfectoral. Une réunion avec la directrice a eu lieu le 31/08/2020.

Projets en cours :

• Obtention du label Eco-Ecole avec l’embauche une personne en emploi civique. • Fresque sur la façade coté route de l’ancien préau avec les enfants et l’artiste Adélaïde KLEIN sur les thèmes de l’écologie et de l’Europe.

• Apprentissage du théâtre reconduit avec une représentation à la salle des fêtes ou en extérieur pour respecter le protocole sanitaire.

8. − DELIBERATIONS : Adoptées à l’unanimité

Désignation d’un Conseiller municipal Titulaire et d’un Suppléant pour la commission de contrôle des listes électorales :

• Titulaire Mme. Marie-Thérèse FAYOLLE

• Suppléante Mariane MASSON

Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Communauté De Communes Des Monts Du Lyonnais (CCMDL) et la commune de DUERNE : « Réseau des bibliothèques, logiciel commun et mutualisation d’un coordinateur »

Modification du chemin au lieu-dit « Petites Flaches »

Demande de subvention auprès de la RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES pour le projet du Pôle Sportif avec création d’un City Stade et rénovation des vestiaires

Demande de subvention auprès du DÉPARTEMENT DU RHÔNE pour le projet du Pôle Sportif avec création d’un City Stade et rénovation des vestiaires

Règlement Européen Général Sur La Protection Des Données Personnelles (R. G. P. D.) – Désignation d’un Délégué de La Protection des Données (DPD) – Romuald BANSEConseil Municipal du 03/09/2020 - 3

9. − QUESTIONS DIVERSES

Les appartements de l’OPAC sont en vente Route de Bordeaux.

Une orthophoniste est à la recherche d’un local en rez-de-chaussée à acheter, peut-être que l’ancienne école pourrait lui être proposée. La recontacter pour avoir plus d’informations sur son projet. La M. A. M. est prévue dans l’ancienne école il convient de sonder davantage pour impulser ces projets.

La Fabrik a demandé une misa à disposition à titre gracieux de la salle des fêtes pour son A. G. le 24 septembre à 20h30.Le Conseil Municipal donne son accord.

L’arrêté préfectoral plaçant le département du Rhône en situation d’alerte renforcée sécheresse coure jusqu’au 31 octobre 2020. L’arrosage est réglementé y compris chez les particuliers et totalement interdit de 8H à 20H sauf si utilisation d’eau de pluie de récupération.

Téléthon : Un puzzle géant est prévu le 28 novembre.

Des réflexions sont en cours pour maintenir ou non le tournoi de pétanque de l’APED le 19 septembre, le port du masque sera obligatoire, il n’y aura pas de buvette.

Le protocole sanitaire est reconduit jusqu’au mois d’avril 2021, une déclaration en Préfecture est à adresser au préalable pour tout rassemblement de plus de 10 personnes sur un lieu ouvert au public à pref-declarationdemanifestation@rhone.gouv.fr.

Défibrillateurs : il serait intéressant d’organiser des sessions de formation. Lionel DUCREUX, formateur bénévole, propose ses services. Organisation à prévoir (nombre de sessions, limitation du nombre d’inscrits, etc.).

Dates à retenir :

Visite des bâtiments communaux le 10/10/2020 à 10H

Monsieur le Maire rappelle la date du prochain Conseil municipal : le 08/10/2020 à 20H30 Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 23h00.

Le Maire,

Benoit VERNAISON