Compte-Rendu - 1 20220303 CM mars CR

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Compte-Rendu - 1 20220303 CM mars CR Document publié le Jeudi 3 mars 2022 par la commune de Duerne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 20220303 CM mars CR)Thèmes du document : Démocratie, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, DUERNE- Conseil Municipal du 03/03/2022 - 1/3

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE DUERNE

SEANCE DU 3 mars 2022

L’an deux mille vingt-deux, le trois du mois de mars, à vingt heures trente minutes, en application des articles L 2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (C. G. C. T.), s’est réuni en session ordinaire, le Conseil Municipal de la commune de DUERNE, sous la présidence de Monsieur Benoit VERNAISON, Maire, en ses lieux habituels.

Date de convocation du Conseil Municipal : 28/02/2022

Présents : M. Benoit VERNAISON ; Mme. Marie Dominique CHEVRON ; Mme. Noémie VILLARD ; Mme. Marie Thérèse FAYOLLE ; M. Cédric FONT ; Mme. Claudie BARCET ; M. Anthony CUNHA ; Mme. Elodie MARION ; Mme. Marie-Line BALMONT ; M. Laurent GIAUFFRET ; M. Yves MAHY ; M. Maurice PETRE

Absents excusés : Mme. Isabelle BALLAS ; M. Romuald BANSE ; Mariane MASSON. ________________________________________________________________________________________________________________________________________

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

Conformément à l’article L.2121.15 du C. G. C. T, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil, Mme. Noémie VILLARD est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 13/01/2022 :

Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

1. ÉGLISE :

M. le Maire rappelle que la commune avait obtenu une aide de Département du Rhône dans le cadre de l’appel à projets 2018, cependant compte tenu du non-démarrage de l’opération dans les délais impartis par la convention, celle-ci est caduque et il faudra rembourser le total de la subvention perçue, soit 45 893 €. Le Département pourra néanmoins être sollicité pour les appels à projets 2022 qui seront lancés mi-mars. L’estimatif des travaux de sécurisation représente environ 348 000 TTC.

Suite à l’exposé de M. le Maire, l’ensemble des conseillers l’autorise à procéder et à déposer les demandes de subventions afférentes et à signer les conventions entre la commune et le Département ainsi que la Région AURA. M. le Maire poursuit en informant que les travaux sont en cours, que l’escalier devrait être commencé courant mars, le bureau d’études devra réaliser le cahier des charges. De plus, après la réunion d’information sur les travaux de l’église pour la récolte de fonds du 24/01/2022, il n’est pas exclu de faire appel à la Fondation du Patrimoine pour la gestion des dons.

2. PÔLE SPORTIF :

Il avait été demandé au bureau d’études OXYRIA d’établir les différentes phases du projet afin de séquencer les dépenses. Un trottoir devra être ajouté pour sécuriser l’accès des enfants vers l’école. Il serait approprié de prévoir des stationnements « arrêt minute » rue des Ecoles. Les montants des phases sont les suivant : - Démolition /esplanade / voie / vestiaires : 255 142,50€ HT,

- Construction vestiaires : 583 550 € HT

- Jeux 91 967 € HT dont 36 000€ HT pour le city stade hors éclairage,

- Parking : 101 337€ HT,

- Voirie : 64 200 € HT,

Les subventions de l’état DSIL et DETR pour 2022 sont en cours, cependant étant donné que la commune en a déjà bénéficié en 2021, il sera difficile d’obtenir davantage d’aides.

Pendant les travaux de démolition des vestiaires, il faudra réfléchir aux solutions pour utiliser le terrain de foot et les douches, la salle des associations pourrait servir de vestiaire, et étudier la possibilité d’utiliser des algeco pour les douches.

Le RDM a demandé l’homologation du terrain pour le rugby, pour le moment en l’état il n’est pas possible de le faire, les poteaux d’éclairage et le grillage doivent être déplacés. Les permis de construire et démolir ont été déposés le 28 février dernier.

Il faut aller chercher des financements pour l’homologation.

Les conseillers autorisent à l’unanimité, M. le Maire a faires les demande de subvention DSIL et DETR 2022 pour l’aménagement du stationnement pour le pôle sportif.

Il faudrait, en lien avec le SYDER, prévoir les fourreaux pour l’éclairage du city stade.DUERNE- Conseil Municipal du 03/03/2022 - 2/3

3. ELECTIONS 2022 – bureau de vote

M. le Maire après avoir rappelé les dates des élections 2022, poursuit en disant que l'élection présidentielle se tiendra les 10 et 24 avril et les législatives le 12 et 19 juin. Il rappelle que la commune recherche des citoyens volontaires pour tenir le bureau de vote le jour du scrutin. Les personnes voulant participer en tant qu’assesseurs peuvent s’adresser à la mairie, il faut être inscrit sur la liste électorale de la commune. L’heure de fermeture du bureau est donnée à titre indicatif :

ELECTION PRESIDENTIELLE

1er Tour - 10 avril 2022 2° Tour - 24 avril 2022

8h -12h 12h -15h 15h - 19h Dépouillement 8h-12h 12h -15h 15h - 19h Dépouillement

Laurent Elodie Benoit Marie Do Marie do Elodie Maurice Benoit

Marie Line Noémie Cédric Noémie Anthony Marie Thé Marie Do Marie Do

Marie Thé Marie Do Claudie Benoit Claudie Isabelle ou Mariane Benoit Marie thé

Claudie Maurice

Elodie

ELECTIONS LEGISLATIVES

1er Tour – 12 JUIN 2022 2° Tour – 19 JUIN 2022

8h -12h 12h -15h 15h - 19h Dépouillement 8h-12h 12h -15h 15h - 19h Dépouillement

Noémie Marie thé Marie Do Noémie Marie do Marie Thé Marie Thé

Cédric Benoit Marie thé Antony Benoit Benoit

Claudie Benoit Laurent Cédric Cédric

Marie Do

4. RECENSEMENT 2022 :

Il y a 374 logements dont 26 logements vacants, 843 personnes ont été recensées, 11 résidences secondaires et 2 logements occasionnels. Le montant de la dotation pour les indemnités des agents recenseurs s’élève à 1 504 €.

5. DÉLIBÉRATIONS

Versement subvention à l’OGEC :

La prise en charge des manuels et fournitures scolaires par la commune oblige la directrice à faire une demande à chaque fois qu’il y a des besoins, il est proposé d’intégrer cette somme à la subvention globale. L'ensemble des conseillers autorise à l’unanimité, M. le Maire à verser le premier versement pour l’année scolaire 2021-2022 d’un montant de 41 056 €.

Subventions de fonctionnement à l’association Les Amis de la Bibliothèque : M. le Maire après avoir indiqué que la référente pour la Bibliothèque est Mariane, dit que suite à la création de l’association pour la gestion de la bibliothèque, il convient de leur verser la subvention annuelle de 2 500 € et le reliquat des inscriptions soit environ 1000€. Le conseil accepte à l’unanimité.

Convention CCMDL Secrétaire de Mairie itinérante :

Monsieur le Maire rappelle le recrutement d’une secrétaire de mairie itinérante au sein de la CCMDL. Celle-ci sera mise à disposition de chacune des communes du territoire pour un besoin ponctuel (arrêt maladies non remplacés à ce jour, augmentation de la charge de travail, etc.). Par délibération du 22/02/2022, le Conseil Communautaire a approuvé la convention de mise à disposition du service de remplacement des secrétaires de mairie. La rémunération de celle-ci reste à la charge de la commune. L’assemblée autorise M. le Maire, à l’unanimité des membres présents à signer la convention.

Demande de subventions :

La CMA sollicite par courrier du 07/02/2022, une subvention de 125€/jeune en formation. Le conseil décide à l’unanimité de ne pas accepter cette demande relevant des fonctions régaliennes.

L’association VTT des Monts sollicite par courrier du 24/02/2022 une subvention de 40€/enfant, 3 jeunes de la commune sont licenciés, l’assemblée autorise M. le Maire, à l’unanimité des membres présents à verser la somme de 120€.

6. RÉFÉRENT MAM

Pour faire avancer le projet Elodie se propose en tant que référente pour la commune.DUERNE- Conseil Municipal du 03/03/2022 - 3/3

M. le Maire informe que des devis vont être effectués à l’ancienne école pour les travaux d’aménagement et adaptation des locaux avec la PMI, la commune peut prétendre à des subventions pour ces travaux via la CAF.

7. QUESTIONS DIVERSES

MAISON DES JEUNES : Suite à la réunion du vendredi 21/01/2022 l’assemblée générale a été fixée au 21/04, les jeunes doivent rédiger le règlement intérieur de la MJ et former le nouveau bureau. Ils seront invités à se présenter au conseil par la suite.

FLEURISSEMENT : la date de remise des prix et prévue le samedi 7 mai à 10H, ce moment de convivialité sera clos par le verre de l’amitié.

VOIRIE : Sécurisation des entrées du village : la phase de test du Département se poursuit.

BATIMENTS :

Mairie: l’entreprise ATTILA a effectué les travaux d’étanchéité de la toiture et remplacement d’un velux.

❖ COMMISSIONS CCMDL

JEUNESSE SPORT : La date du Cyclo des Monts est à définir entre le weekend du 4/5 juin ou du 11/12 juin.

DECHETS : la commission se réunira le 15/03.

❖ AUTRES

- SIEMLY : Par délibération du 4 février 2022 du SIEMLY relative aux contributions communales pour la participation au service incendie 2022, le montant est fixé à 3.10€/habitant, la totalité de la participation pour la commune sera fiscalisée, soit 2 644,30€.

- ENEDIS : Réception des charges 2022 pour la commune, le remboursement du branchement d’un particulier au Puits est à demander.

- VÉLOS : projet d’installation de racks au centre du village, à la bibliothèque et à l’école pour une montant de 1 509 € HT. M. le Maire demande aux conseillers de se prononcer sur cette acquisition, ce qu’ils acceptent à l’unanimité.

- ÉCOLE : Suite à la réunion avec le directeur du secteur, la fermeture de la classe a été actée pour la rentrée prochaine, la fermeture était prévue depuis avril 2021. Une nouvelle organisation, qui a déjà été testée dans d’autres écoles, est à l’étude. Le constat pour le territoire est une baisse des naissances avec fermetures de classes à St. Martin-en-Haut, Larajasse et Ste. Foy l’Argentière.

Dates à retenir :

- CCMDL Commission Déchets : Réunion le 15/03,

- Commission de contrôle des listes électorales : 18/03 à 20H en Mairie, - MJ AG : 21/04,

- Fleurissement : Remise des prix et verre de l’amitié : 07/05 à 10H.

Monsieur le Maire rappelle la date du prochain Conseil municipal pour le vote des budgets le 07/04/2022 à 20H30. Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 22h30.

Le Maire,

Benoit VERNAISON